Glossaire du commerce international et du transport

Des définitions courtes et simples des termes qui figurent sur les factures, les listes de colisage, les connaissements et les crédits documentaires. Cliquez sur un terme lié pour ouvrir l'outil gratuit correspondant.

Assessable Value: La valeur en douane servant de base au calcul des droits d'importation — souvent la valeur CIF, mais certains pays utilisent une valeur transactionnelle ou une valeur en douane déterminée séparément.
B/L (Bill of Lading): Connaissement : le document de transport émis par un transporteur maritime, qui sert de reçu pour la marchandise, de preuve du contrat de transport et (pour un B/L original négociable) de titre représentatif de la marchandise.
C/O (Certificate of Origin): Certificat d'origine : document indiquant dans quel pays les marchandises ont été produites, utilisé soit pour bénéficier d'un tarif préférentiel au titre d'un accord commercial, soit simplement pour déclarer l'origine.
CBM (Cubic Meter): Mètre cube : l'unité standard pour mesurer le volume occupé par un envoi, utilisée pour déterminer ce qui tient dans un conteneur et souvent le coût du transport.
CFR (Cost and Freight): Coût et fret : règle Incoterms selon laquelle le vendeur paie les frais et le fret jusqu'au port convenu, mais les risques passent à l'acheteur dès que la marchandise est chargée à bord.
CIF (Cost, Insurance and Freight): Coût, assurance et fret : règle Incoterms et base d'évaluation — la valeur des marchandises plus le fret international et l'assurance, couramment utilisée comme base de calcul des droits d'importation.
CIP (Carriage and Insurance Paid To): Port payé, assurance comprise, jusqu'à : règle Incoterms selon laquelle le vendeur organise et paie le transport et l'assurance jusqu'à la destination convenue, mais les risques sont transférés dès que la marchandise est remise au premier transporteur.
Chargeable Weight: Le plus élevé entre le poids réel (brut) d'un envoi et son poids volumétrique, utilisé par les transporteurs pour calculer le coût du fret, surtout en fret aérien.
Commercial Invoice: La facture détaillée du vendeur pour les marchandises effectivement expédiées, utilisée par la douane pour calculer les droits et par l'acheteur pour payer ou retirer la marchandise — à ne pas confondre avec la facture pro forma, qui est un devis.
Consignee: L'acheteur désigné sur les documents d'expédition, à qui le transporteur a instruction de livrer la marchandise.
Container (TEU / FEU): Caisse en acier standardisée pour le fret maritime et intermodal, le plus souvent de 20 ou 40 pieds de long (TEU/FEU) ; consultez les dimensions intérieures exactes et les limites de poids de chaque type.
Customs Broker: Un intermédiaire agréé qui prépare et dépose les déclarations en douane et paie les droits pour le compte d'un importateur.
DAP (Delivered at Place): Rendu au lieu de destination : règle Incoterms selon laquelle le vendeur livre lorsque la marchandise est mise à disposition, prête à être déchargée, au lieu de destination convenu — le vendeur supporte les risques et les frais jusqu'à ce point.
DDP (Delivered Duty Paid): Rendu droits acquittés : règle Incoterms selon laquelle le vendeur livre la marchandise dédouanée à l'importation au lieu de destination convenu, en supportant tous les frais et risques, y compris les droits et taxes à l'importation.
Demurrage: Frais facturés par la compagnie maritime lorsqu'un conteneur plein reste au port ou au terminal au-delà de la franchise accordée, avant son enlèvement (à comparer avec Detention).
Detention: Frais facturés par la compagnie maritime lorsque son conteneur (vide ou plein) reste hors du port au-delà de la franchise accordée, avant sa restitution (à comparer avec Demurrage).
Dumping / Anti-Dumping Duty: Droit supplémentaire imposé lorsqu'un produit importé est vendu en dessous de sa valeur normale d'une manière qui porte préjudice à l'industrie nationale du pays importateur.
Duty (Import Duty): Taxe perçue par la douane du pays importateur sur les marchandises importées, généralement un pourcentage de la valeur en douane ; le taux dépend du code SH du produit et de son pays d'origine.
EXW (Ex Works): À l'usine : règle Incoterms selon laquelle la seule obligation du vendeur est de mettre la marchandise à disposition dans ses propres locaux — l'acheteur organise et paie tout à partir de là, y compris le dédouanement export.
FCA (Free Carrier): Franco transporteur : règle Incoterms selon laquelle le vendeur livre la marchandise, dédouanée à l'export, au transporteur ou au lieu désigné par l'acheteur.
FOB (Free on Board): Franco à bord : règle Incoterms, réservée au fret maritime, selon laquelle les risques et les frais du vendeur sont transférés dès que la marchandise est chargée à bord du navire au port convenu.
Freight Forwarder: Intermédiaire qui organise le transport, les documents et les formalités douanières pour le compte d'un expéditeur ou d'un destinataire, sans forcément posséder les navires, camions ou avions utilisés.
FTA (Free Trade Agreement): Accord de libre-échange : traité entre pays qui réduit ou supprime les droits d'importation sur les marchandises éligibles échangées entre eux, à condition de respecter les règles d'origine de l'accord.
GSP (Generalized System of Preferences): Système de préférences généralisées : programme par lequel les pays développés accordent des droits réduits ou nuls aux marchandises provenant de pays en développement éligibles, sans accord de libre-échange complet.
Gross Weight / Net Weight: Le poids brut est le poids total, emballage compris ; le poids net est le poids de la marchandise seule. Les deux figurent par carton et au total sur la plupart des listes de colisage.
HS Code: Code du Système harmonisé : code de classification des produits standardisé, utilisé dans le monde entier pour déterminer les droits d'importation, les statistiques commerciales et les exigences de licence.
Incoterms: Ensemble de termes commerciaux standard (EXW, FOB, CIF, DAP et autres) publiés par la CCI, qui définissent qui — acheteur ou vendeur — prend en charge le transport, l'assurance, les risques et le dédouanement, et à quel moment.
Landed Cost: Le coût total pour acheminer la marchandise du vendeur jusqu'à la porte de l'acheteur, dédouanée : valeur des marchandises, fret et assurance (CIF), plus droits d'importation, taxes et frais de manutention.
L/C (Letter of Credit): Crédit documentaire : garantie de paiement conditionnelle d'une banque au profit du vendeur, débloquée uniquement si le vendeur présente des documents strictement conformes aux exigences du crédit documentaire.
LCL / FCL: LCL (Less than Container Load, groupage) signifie que l'envoi partage l'espace d'un conteneur avec la marchandise d'autres expéditeurs ; FCL (Full Container Load, conteneur complet) signifie que l'expéditeur utilise seul un conteneur entier.
Packing List: Liste détaillée des cartons d'un envoi, de leur contenu, des quantités, des poids et des dimensions, utilisée par le transporteur, la douane et l'acheteur pour vérifier ce qui est réellement arrivé.
Proforma Invoice: Facture préliminaire envoyée avant l'expédition, que l'acheteur utilise pour organiser le paiement ou obtenir une licence d'importation — ce n'est pas une demande de paiement et elle ne sert pas au dédouanement.
Shipping Mark: Le texte et les symboles imprimés ou pochoirés sur l'extérieur d'un carton d'export — marque principale, destination, numéro de commande et numéro de carton — qui permettent d'identifier un envoi sans l'ouvrir.
T/T (Telegraphic Transfer): Virement télégraphique : virement bancaire électronique exécuté le jour même ou le lendemain, l'un des modes de règlement les plus courants dans le commerce international.
UCP 600: Règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires 600 : l'ensemble de règles de la CCI que suivent la plupart des crédits documentaires, qui régit la façon dont les banques examinent les documents et traitent les irrégularités.
VAT / GST: Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) / taxe sur les produits et services (GST) : taxe à la consommation que de nombreux pays appliquent aux importations, généralement calculée sur la valeur CIF majorée des droits de douane.
Exchange Rate: Le taux auquel une devise se convertit en une autre ; vérifiez-le avant d'établir un devis ou une facture dans une devise différente de la vôtre.
Notify Party: Partie (en plus du destinataire) que le transporteur avise à l'arrivée d'un envoi, souvent un commissionnaire en douane ou l'agent de l'acheteur.

Définitions générales pour une consultation rapide, pas un conseil juridique ou douanier — le sens exact peut varier selon le pays et le contrat. Lorsqu'un outil gratuit associé existe, le terme renvoie vers celui-ci.

Comment utiliser ce glossaire

Recherchez sur cette page (Ctrl/Cmd+F) le terme vu sur un document, ou parcourez la liste si vous n'êtes pas sûr de la formulation exacte. Lorsqu'un terme a son propre calculateur ou générateur sur Triplicate, il renvoie directement vers celui-ci.

Le sens des termes peut varier selon le pays et le contrat

Ce sont des définitions générales, largement utilisées. Le sens juridique exact d'un terme — en particulier pour les droits, les taxes et les exigences documentaires — peut différer d'un pays à l'autre, et un contrat ou un crédit documentaire donné peut définir un terme plus étroitement que l'usage commercial général. Suivez toujours la formulation exacte de votre propre contrat ou crédit documentaire.

Pour aller plus loin

Pour les 11 règles Incoterms en détail, consultez le tableau des Incoterms 2020. Pour les droits, la TVA/GST et le coût total, utilisez le calculateur de coût de revient. Pour un crédit documentaire, utilisez la checklist du crédit documentaire. Pour une marque d'expédition, un code SH ou un certificat d'origine, chacun a son propre outil gratuit ci-dessous.

Questions fréquentes

S'agit-il de définitions juridiques officielles ?

Non — ce sont des explications simples pour une consultation rapide. Pour une définition juridique ou contractuelle, reportez-vous à la loi applicable, à votre contrat ou aux textes officiels des règles Incoterms 2020 de la CCI et des UCP 600.

Pourquoi mon terme ne figure-t-il pas dans le glossaire ?

Ce glossaire couvre les termes les plus courants sur les documents commerciaux ; il n'est pas exhaustif. Si un terme est propre au système douanier ou fiscal d'un pays, consultez l'administration des douanes de ce pays.

Les règles Incoterms ont-elles le même sens dans tous les pays ?

Oui — les règles Incoterms sont une norme internationale gérée par la CCI et sont censées avoir le même sens partout où elles sont utilisées, et c'est précisément ce qui les rend utiles dans les contrats internationaux. Ce qui peut varier selon les pays, c'est la façon dont la douane évalue les marchandises, calcule les droits ou applique la TVA/GST — la règle Incoterms elle-même ne change pas.

Autres outils gratuits

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥