Qu'est-ce qu'une liste de colisage ? Contenu export et concordance avec le B/L

Qui utilise la liste de colisage, et pourquoi

La facture commerciale indique ce qui a été vendu et à quel prix ; la liste de colisage indique comment les marchandises sont emballées. Chaque utilisateur la lit pour une raison différente : un seul chiffre erroné peut donc poser problème à plusieurs endroits à la fois.

• Douane : pour voir ce que contient chaque colis, choisir les colis à ouvrir et vérifier les quantités et les poids. La réglementation américaine exige que chaque facture indique avec suffisamment de détail ce que contient chaque colis, et autorise à fournir cette information dans une annexe telle qu'une liste de colisage (19 CFR 141.86(e) et (i)).
• Transitaire et transporteur : pour réserver l'espace, planifier l'arrimage et établir le connaissement ou la lettre de transport aérien à partir de vos instructions d'expédition, qui reprennent de la liste de colisage le nombre de colis, les poids et le volume.
• Entrepôt et destinataire : pour réceptionner la marchandise, contrôler chaque carton par rapport à la liste, signaler les manquants ou les dommages et ranger la marchandise.
• Banques : lorsqu'un crédit documentaire exige une liste de colisage, la banque la compare au crédit et aux autres documents présentés.
• Assureur : en cas de sinistre, pour établir ce que contenait un colis perdu ou endommagé.

Ce qu'il faut indiquer sur une liste de colisage

Il n'existe pas de formulaire international unique. La douane, les transporteurs et les acheteurs recherchent les informations ci-dessous, et les banques acceptent tout document remplissant la fonction d'une liste de colisage, sauf si le crédit exige davantage. Indiquez :

• En-tête : chargeur (exportateur) et destinataire avec leurs adresses, partie à notifier le cas échéant, numéro et date de la liste de colisage, ainsi que numéro et date de la facture commerciale à laquelle elle se rattache.
• Expédition : lieu de chargement et destination, navire ou vol s'il est connu, Incoterm, et numéro de B/L ou de lettre de transport aérien une fois émis.
• Marques et numéros : les marques d'expédition exactement telles qu'elles sont imprimées sur les colis.
• Chaque ligne : plage de numéros de cartons (par exemple C/No. 1-20), nombre et type de colis (cartons, palettes, caisses, fûts), description des marchandises conforme à la facture, quantité par colis et quantité totale.
• Poids : poids net et brut par colis et par ligne, normalement en kilogrammes, et les totaux.
• Dimensions : dimensions extérieures de chaque type de colis (L × l × h) et volume en mètres cubes (CBM), par ligne et au total.
• Totaux : nombre de colis en chiffres et en lettres, poids net total, poids brut total et CBM total.
• Conteneurs complets (FCL) : numéro, taille et type du conteneur, et numéro de scellé.
• Sur demande : codes HS, pays d'origine, numéros de lot, dates de péremption, statut de l'emballage en bois (ISPM 15) et marques de manutention. Les prix figurent généralement sur la facture seule.

Poids, dimensions et cartons mixtes

Le poids net est celui de la marchandise seule ; le poids brut est celui de la marchandise plus tous les emballages, tels que boîtes intérieures, cartons et palettes. Utilisez une seule unité, normalement le kilogramme, avec le même nombre de décimales sur tous les documents. Arrondissez le poids de chaque colis à la précision que vous imprimez, multipliez par le nombre de colis et additionnez les lignes imprimées, de sorte que quiconque vérifie à la calculatrice retrouve les mêmes totaux.

Le CBM par carton est longueur × largeur × hauteur en mètres ; multipliez-le par le nombre de cartons et additionnez les lignes. Mesurez le carton à l'extérieur, renflements compris et, pour les palettes, la palette chargée, socle compris. Le calcul CBM gratuit de Triplicate fait cette arithmétique et montre comment les cartons se logent dans un conteneur.

Lorsqu'un carton contient plusieurs produits, donnez-lui un seul numéro de carton et indiquez chaque produit sur sa propre ligne sous ce numéro, avec sa quantité, mais ne mentionnez qu'une fois le poids brut et les dimensions du carton, afin que les totaux ne le comptent pas deux fois. Un dernier carton partiellement rempli a sa propre ligne, avec la quantité et le poids inférieurs.

Concordance avec la facture, le connaissement et le VGM

La liste de colisage, la facture commerciale, les instructions d'expédition et le connaissement doivent indiquer les mêmes chargeur, destinataire, marques, description des marchandises, nombre et nature des colis, poids brut et volume. Le transporteur reprend ces éléments de vos instructions et ne vérifie pas le contenu d'un conteneur scellé ; le B/L comporte donc généralement des clauses telles que « shipper's load, stow and count » ou « said to contain » (« dit contenir », STC). L'article 26(b) des UCP 600 rend ces clauses acceptables dans le cadre d'un crédit documentaire.

Pour une cargaison palettisée, indiquez les deux unités partout, par exemple « 4 PALLETS STC 160 CARTONS ». Selon les Règles de La Haye-Visby, que de nombreux pays appliquent, les colis que le B/L mentionne comme emballés dans un conteneur ou sur une palette comptent comme les colis pour la limite de responsabilité du transporteur ; si seules les palettes sont mentionnées, chaque palette compte pour un colis.

La masse brute vérifiée (VGM) est une déclaration distincte, exigée par le chapitre VI, règle 2 de la convention SOLAS depuis le 1er juillet 2016 : un conteneur empoté ne peut pas être chargé sans elle. Le chargeur pèse le conteneur empoté (méthode 1), ou pèse tous les colis et la cargaison, y compris les palettes, le bois de calage et les matériaux d'arrimage, et ajoute la tare du conteneur (méthode 2, selon une méthode approuvée là où le conteneur est empoté). Le VGM est donc supérieur au poids brut de la liste de colisage, mais les deux doivent être cohérents. Les marchandises dangereuses exigent en outre leur propre déclaration (selon le Code IMDG par mer, la déclaration de l'expéditeur de marchandises dangereuses IATA par avion) ; la liste de colisage ne la remplace pas.

Crédits documentaires : UCP 600 et ISBP 821

Les banques n'examinent une liste de colisage que si le crédit en demande une. Selon l'article 14(d) des UCP 600, ses données, lues dans leur contexte, n'ont pas à être identiques, mais ne doivent pas contredire le crédit, le document lui-même ni aucun autre document stipulé. Selon l'article 14(e), les documents autres que la facture commerciale peuvent décrire les marchandises en termes généraux qui ne contredisent pas le crédit ; la liste de colisage peut donc utiliser une description plus courte que celle de la facture.

Si le crédit ne précise pas qui émet la liste de colisage ni ce qu'elle doit contenir, les banques l'acceptent telle que présentée si elle paraît remplir sa fonction et si ses données ne se contredisent pas (article 14(f)) ; le chargeur indiqué n'a pas à être le bénéficiaire (article 14(k)). L'ISBP 821, le guide de la CCI de 2023 sur la pratique bancaire internationale standard, l'applique aux listes de colisage : un document intitulé liste de colisage, intitulé de façon similaire ou sans titre est acceptable s'il fournit des informations d'emballage, et les totaux, tels que quantités, poids, dimensions et colis, ne doivent pas contredire le crédit ni les autres documents.

Si le crédit fixe des exigences d'emballage, comme des cartons d'exportation sur palettes, ou demande une mention sur la liste de colisage, celle-ci ne doit pas les contredire et doit comporter cette mention.

La liste de colisage est-elle obligatoire légalement ?

Cela dépend du pays ; lorsque la loi n'en exige pas, c'est généralement le commissionnaire en douane de l'importateur, le transporteur ou l'acheteur qui la demande.

• États-Unis : une liste de colisage, le cas échéant, fait partie des documents d'entrée nécessaires à la mainlevée des marchandises (19 CFR 142.3(a)(4)). La facture doit indiquer ce que contient chaque colis, ce qu'une liste de colisage jointe peut remplir ; s'il manque le poids ou la mesure nécessaires pour déterminer les droits, le destinataire paie le pesage ou le mesurage avant la mainlevée (19 CFR 141.86(e), (f) et (i)).
• Union européenne : les documents d'accompagnement du régime douanier, qui comprennent en pratique la facture et la liste de colisage, doivent être en la possession du déclarant et tenus à la disposition de la douane lors du dépôt de la déclaration, et doivent être fournis lorsque le droit de l'UE l'exige ou que les contrôles douaniers en ont besoin (Code des douanes de l'Union, article 163).
• Chine : les règles de déclaration en douane citent le contrat, la facture et la liste de colisage (装箱清单) parmi les documents à l'appui d'une déclaration d'importation ou d'exportation. Avec la déclaration dématérialisée, ils sont généralement téléversés ou produits à la demande de la douane ; vérifiez auprès du commissionnaire de l'importateur.
• Inde : la Foreign Trade Policy 2023 range une facture commerciale avec liste de colisage (commercial invoice cum packing list) parmi les documents obligatoires pour les exportations et les importations, avec le document de transport et la shipping bill ou la bill of entry ; une facture et une liste de colisage distinctes sont également acceptées.
• Autres marchés : de nombreuses douanes et de nombreux commissionnaires attendent une liste de colisage avec la déclaration, surtout pour les envois de plusieurs colis ou de marchandises mixtes. Demandez à l'importateur avant l'expédition.