Telex release, sea waybill ou B/L original 3/3 : lequel est sûr ?

Ce que fait un connaissement

Un connaissement (B/L) est émis par le transporteur, ou par un transitaire agissant comme transporteur, lorsqu'il prend en charge votre marchandise. Des transporteurs comme Maersk décrivent trois fonctions : le contrat de transport, un reçu attestant que le transporteur a reçu la marchandise dans l'état convenu, et, pour un B/L original, un titre représentatif de la marchandise, de sorte que le détenteur d'un original peut la réclamer à l'arrivée.

Les originaux sont normalement émis en un jeu, souvent de trois, et le nombre figure imprimé sur le connaissement ; « 3/3 » signifie les trois. À destination, un seul original suffit : le connaissement de MSC, par exemple, indique qu'une fois un original remis, tous les autres sont nuls, et pour un connaissement négociable, cet original doit être dûment endossé. Traitez le jeu comme un document unique et conservez chaque original jusqu'à ce que vous soyez payé ou que vous remettiez le jeu à votre banque.

Nominatif, à ordre et à ordre d'une banque

La case du destinataire détermine si le connaissement peut être transféré et qui peut réclamer la marchandise. Réglez ce point en fonction des conditions de paiement et vérifiez-le sur le projet de B/L avant l'émission des originaux.

• Nominatif (straight, destinataire nommé) : ne peut pas être transféré par endossement. Les conditions varient selon le transporteur ; le connaissement de MSC livre contre un original « ou conformément à la loi nationale » au port de déchargement, si bien que dans certains endroits, le destinataire nommé peut retirer la marchandise sans original.
• À ordre, ou à l'ordre du chargeur (to order) : négociable. Le chargeur endosse l'original, en blanc ou au profit d'une partie nommée, pour transférer le droit sur la marchandise, et le détenteur remet un original endossé au transporteur.
• À l'ordre d'une banque (to order of a bank) : personne ne peut retirer la marchandise tant que la banque n'a pas endossé le connaissement, ce qui lui permet de garder le contrôle de la marchandise. Suivez exactement la formulation du crédit ; pour les encaissements, les règles de la CCI (URC 522, Art. 10) précisent que la marchandise ne doit pas être consignée à une banque ou à son ordre sans l'accord préalable de cette banque.

Telex release, express release et sea waybill

Un telex release, ou B/L « surrendered », n'est pas un document distinct. Le chargeur rend les originaux au transporteur ou à son agent à l'origine, et le transporteur autorise son bureau de destination à libérer la marchandise sans original. Maersk le décrit comme une libération de cargaison électronique ou numérique remplaçant la remise physique des originaux, et la Commission bancaire de la CCI qualifie « surrendered » de statut des originaux, et non de type de connaissement. Les transporteurs demandent généralement le jeu complet accompagné d'une demande signée ou d'une lettre d'indemnité (letter of indemnity), et peuvent facturer des frais.

L'appellation varie selon le transporteur. Chez CMA CGM, « Express Release » signifie la remise du jeu complet de B/L originaux avec une lettre d'indemnité au port de chargement, après quoi l'agent de destination délivre le bon à enlever au réceptionnaire désigné. Confirmez lors de la réservation quel document et quelle méthode de libération vous obtiendrez.

Un sea waybill n'est pas négociable et le destinataire n'a pas besoin d'un original pour retirer la marchandise. Selon les CMI Uniform Rules for Sea Waybills (1990), applicables lorsque le contrat de transport les adopte, le transporteur livre au destinataire sur justification d'identité appropriée. Tant que le destinataire n'a pas réclamé la marchandise à destination, le chargeur peut changer de destinataire en donnant au transporteur un préavis raisonnable, là où la loi le permet, sauf s'il a transféré ce droit de contrôle au destinataire au plus tard au moment où le transporteur a reçu la marchandise, ce qui doit être mentionné sur le waybill.

Pour vous, le résultat est similaire : une fois les originaux remis, ou dès qu'un waybill nomme l'acheteur, vous ne détenez plus aucun papier empêchant l'acheteur de retirer la marchandise. Sur un waybill, votre seul levier est le droit de changer de destinataire avant la livraison, tant que vous le conservez.

B/L house, B/L master et le FBL de la FIATA

Si vous expédiez via un transitaire agissant comme transporteur, un transporteur public n'exploitant pas de navires (NVOCC), vous recevez son B/L house. Le transitaire réserve l'espace auprès de la compagnie maritime en son nom propre et reçoit le B/L master de la compagnie. La réglementation américaine définit un NVOCC comme un transporteur public qui n'exploite pas les navires et qui est chargeur dans sa relation avec un transporteur maritime public ; ses services comprennent l'émission de connaissements.

Vos instructions de libération sont donc adressées au transitaire : son agent de destination libère contre le B/L house, et le transitaire organise la libération au titre du B/L master. Aux États-Unis, un NVOCC basé aux États-Unis doit détenir une licence de la Federal Maritime Commission (FMC), et un NVOCC basé à l'étranger peut s'enregistrer à la place ; la caution ou autre garantie financière exigée est de 75 000 USD pour un NVOCC licencié et de 150 000 USD pour un NVOCC étranger enregistré (46 CFR Part 515).

Le FIATA Multimodal Transport Bill of Lading (FBL) est un connaissement négociable destiné aux transitaires agissant en tant qu'entrepreneurs de transport multimodal ; la FIATA indique que les émetteurs doivent être membres de la FIATA ou d'une association nationale, avec une assurance responsabilité civile valide. Selon les UCP 600 Art. 14(l), un crédit documentaire accepte un document de transport émis par n'importe quelle partie, y compris un transitaire, s'il satisfait à l'article correspondant ; pour un connaissement, l'Art. 20 exige notamment qu'il indique le nom du transporteur et soit signé par le transporteur, le capitaine ou un agent nommé.

Quelle option correspond à vos conditions de paiement

Posez-vous une seule question : l'argent vous parviendra-t-il avant que l'acheteur puisse retirer la marchandise ? Choisissez le document en fonction des conditions de paiement, pas après l'expédition.

• T/T intégral avant expédition : il reste peu à protéger, donc un sea waybill ou un telex release fait gagner du temps et des frais de coursier.
• Acompte, solde contre copie de B/L : établissez des connaissements originaux à ordre, envoyez à l'acheteur un scan, et n'expédiez les originaux par coursier ou ne demandez un telex release qu'une fois le solde reçu sur votre compte. Évitez un sea waybill ou un connaissement nominatif au profit de l'acheteur dans ces conditions.
• Crédit documentaire : présentez ce que le crédit exige, normalement le jeu complet d'originaux (UCP 600 Art. 20), établi et endossé comme indiqué. Si le crédit exige une copie montrant que les originaux ont été remis, l'ICC TA Briefing No. 17 recommande une formulation telle que « Copy of the original bill of lading indicating that all the originals have been surrendered to the carrier or its agent ». Ne remettez les originaux que lorsque le crédit l'exige : si vos documents sont ensuite refusés pour irrégularité, l'acheteur peut déjà détenir la marchandise.
• D/P (documents contre paiement) : la banque encaissante ne remet les documents que lorsque l'acheteur paie, ce qui ne vous protège que si les documents donnent le contrôle de la marchandise. Pour le fret maritime, cela signifie un jeu complet de B/L originaux à ordre, envoyé via la banque ; un telex release ou un sea waybill permettent à l'acheteur de retirer la marchandise sans payer.
• Compte ouvert ou acheteur en qui vous avez pleinement confiance : un sea waybill est généralement le plus simple, et votre protection repose alors sur la solvabilité de l'acheteur, pas sur le document.

Connaissements électroniques

Un B/L électronique (eBL) remplace les originaux papier par un enregistrement sur une plateforme où une seule partie en a le contrôle à la fois. Au Royaume-Uni, l'Electronic Trade Documents Act 2023, en vigueur depuis le 20 septembre 2023, inclut les connaissements parmi les documents qu'elle couvre et donne à un document commercial électronique le même effet qu'au papier si, entre autres conditions, un système fiable l'identifie, le protège contre toute modification non autorisée, ne permet qu'à une seule personne d'en avoir le contrôle à la fois, et retire ce contrôle au détenteur précédent lors du transfert.

Ailleurs, la reconnaissance dépend du droit national ; la Loi type de la CNUDCI sur les documents transférables électroniques (2017) fournit un modèle aux pays. Les transporteurs membres de la Digital Container Shipping Association (DCSA) se sont engagés en 2023 à émettre 50 % de leurs connaissements par voie électronique dans les cinq ans, et 100 % d'ici 2030. Avant d'accepter un eBL, vérifiez que votre acheteur, ainsi que toute banque intervenant au titre d'un crédit documentaire autorisant la présentation électronique (eUCP), peuvent le recevoir sur la même plateforme ou sur une plateforme connectée.