Connaissement (B/L) : définition

À quoi sert un connaissement

Quand le transporteur prend en charge la marchandise, il émet le B/L comme reçu mentionnant les colis, le poids, les marques et l'état apparent. En vertu des Hague-Visby Rules, qui s'appliquent dans de nombreux pays, l'expéditeur peut demander un B/L indiquant ces éléments. Le B/L prouve aussi le contrat de transport aux conditions du transporteur. S'il est établi « à ordre » et émis en originaux, c'est un titre représentatif : la marchandise est livrée contre un original, et le droit sur celle-ci peut être transféré par endossement.

Types courants

Un B/L nominatif (straight B/L) désigne le destinataire et ne peut pas être transféré par endossement ; un B/L à ordre porte la mention « à ordre » ou « à l'ordre de » une banque ou de l'acheteur, et peut l'être. Un B/L house est émis par un transitaire (NVOCC) à l'expéditeur, tandis que la compagnie maritime émet son B/L master au transitaire. Un B/L net ne comporte aucune clause signalant une marchandise ou un emballage endommagé, et un B/L « shipped on board » (embarqué à bord) confirme que la marchandise a été chargée sur un navire désigné, ce que les crédits documentaires exigent généralement.

Que vérifier sur le projet

Comparez l'expéditeur, le destinataire et la partie à notifier, les ports, la désignation, le nombre de colis, le poids brut et les marques avec la facture commerciale et la liste de colisage (packing list), et vérifiez aussi la condition de fret (prépayé ou payable à destination), le nombre d'originaux et, en cas de crédit documentaire, chaque détail exigé par le crédit. Les corrections sont faciles avant l'émission des originaux et coûteuses après.