Guide des chiffres du code SH
Saisissez un code SH ou HTS pour voir ce que signifie chaque groupe de chiffres, puis utilisez les liens officiels ci-dessous pour confirmer le code exact pour votre pays.
Recherche tarifaire officielle par pays
| États-Unis (HTS) | hts.usitc.gov |
| Union européenne (TARIC) | ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp |
| Royaume-Uni | www.trade-tariff.service.gov.uk |
| Chine | english.customs.gov.cn |
| Inde (ICEGATE) | www.icegate.gov.in/Tariff |
| Vietnam | www.customs.gov.vn |
| Corée (République de) | unipass.customs.go.kr/clip/index.do |
| Japon | www.customs.go.jp/english/tariff |
| Brésil | www.gov.br/receitafederal/pt-br |
| Canada | www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/menu-eng.html |
| Australie | www.abf.gov.au/importing-exporting-and-manufacturing/tariff-classification |
| Afrique du Sud | www.sars.gov.za/customs-and-excise/tariff |
Les 6 premiers chiffres d'un code SH sont fixés par l'Organisation mondiale des douanes et sont identiques dans le monde entier. Les chiffres suivants (à partir du 7e) sont ajoutés par chaque pays pour son propre tarif et ses statistiques : vérifiez toujours le code complet sur le site tarifaire officiel du pays de destination.
Qu'est-ce que le Système harmonisé
Le Système harmonisé (SH) est une nomenclature type de codes produits gérée par l'Organisation mondiale des douanes et utilisée par plus de 200 pays. Les 6 premiers chiffres sont identiques partout, regroupés en un chapitre à 2 chiffres, une position à 4 chiffres et une sous-position à 6 chiffres. Chaque pays ajoute ensuite ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) à des fins tarifaires et statistiques nationales.
Pourquoi le bon code est important
Le code SH détermine le taux de droit à l'importation, l'éligibilité à une préférence dans le cadre d'un accord de libre-échange, et si le produit nécessite une licence, un permis ou est soumis à restriction. Un code incorrect peut entraîner un droit payé en trop, un refus de préférence, un retard de dédouanement ou une pénalité douanière.
Comment trouver le bon code
Partez de la sous-position SH à 6 chiffres qui correspond le mieux à la fonction et à la matière du produit, puis consultez le tarif douanier propre au pays de destination (liens ci-dessous) pour obtenir le code national complet. En cas de classification incertaine ou pour un envoi de valeur élevée ou récurrent, consultez un commissionnaire en douane agréé ou demandez un renseignement tarifaire contraignant auprès de la douane du pays importateur.
Questions fréquentes
Les codes SH sont-ils les mêmes dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans le monde entier. Les chiffres au-delà du 6e sont fixés séparément par chaque pays importateur, si bien qu'un même produit peut avoir un code plus long aux États-Unis que dans l'UE, par exemple — vérifiez toujours le tarif douanier propre au pays importateur.
Qui décide du code SH — l'acheteur ou le vendeur ?
L'un ou l'autre peut en proposer un, mais c'est généralement à l'importateur qu'il incombe de déclarer le bon code à sa propre douane, puisque c'est lui qui paie le droit et s'expose à une éventuelle pénalité. Les exportateurs indiquent en général la sous-position SH à 6 chiffres et laissent l'acheteur confirmer le code national.
Que se passe-t-il si le code SH sur une facture est erroné ?
La douane peut reclasser l'envoi, réclamer un droit supplémentaire, retarder le dédouanement pour inspection, ou, dans les cas graves ou répétés, infliger une pénalité. Cela n'entraîne généralement pas la saisie de l'envoi pour une erreur réelle et involontaire, mais cela peut être coûteux et lent.
Autres outils gratuits
Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥