Code SH (HS) : panneaux solaires

Les produits décrits comme « panneaux solaires » sont généralement classés dans la position 8541 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8541Semiconductor devices (e.g. diodes, transistors, semiconductor based transducers); including photovoltaic cells assembled or not in modules or panels, light-emitting diodes (LED) assembled with other LEDs or not, mounted piezo-electric crystals

Sous-position habituelle

Electrical apparatus; photosensitive semiconductor devices, photovoltaic cells assembled in modules or made up into panels

Autres sous-positions de la position 8541

Electrical apparatus; diodes, other than photosensitive or light-emitting diodes (LED)
Electrical apparatus; transistors, (other than photosensitive), with a dissipation rate of less than 1W
Electrical apparatus; transistors, (other than photosensitive), with a dissipation rate of 1W or more
Electrical apparatus; thyristors, diacs and triacs, other than photosensitive devices
Electrical apparatus; photosensitive semiconductor devices, light emitting diodes (LED)
Electrical apparatus; photosensitive semiconductor devices, photovoltaic cells not assembled in modules or made up into panels
Electrical apparatus; photosensitive semiconductor devices, diodes other than light emitting diodes and photovoltaic cells whether or not assembled in modules or made up into panels
Electrical apparatus; photosensitive semiconductor devices, semiconductor-based transducers
Electrical apparatus; photosensitive semiconductor devices n.e.c. in heading no. 8541
Crystals; mounted piezo-electric
Electrical apparatus; parts for diodes, transistors and similar semiconductor devices and photosensitive semiconductor devices

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « panneaux solaires » ?

Les produits décrits comme « panneaux solaires » sont généralement classés dans la position 8541 du SH, sous-position 8541.43. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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