Code SH (HS) : rallonges électriques

Les produits décrits comme « rallonges électriques » sont généralement classés dans la position 8544 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8544Insulated wire, cable and other electric conductors, connector fitted or not; optical fibre cables of individually sheathed fibres, whether or not assembled with electric conductors or fitted with connectors

Sous-position habituelle

Insulated electric conductors; for a voltage not exceeding 1000 volts, fitted with connectors

Autres sous-positions de la position 8544

Insulated electric conductors; winding wire, of copper
Insulated electric conductors; winding wire, (of other than copper)
Insulated electric conductors; co-axial cable and other co-axial electric conductors
Insulated electric conductors; ignition wiring sets and other wiring sets of a kind used in vehicles, aircraft or ships
Insulated electric conductors; for a voltage not exceeding 1000 volts, not fitted with connectors
Insulated electric conductors; for a voltage exceeding 1000 volts
Insulated electric conductors; optical fibre cables

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « rallonges électriques » ?

Les produits décrits comme « rallonges électriques » sont généralement classés dans la position 8544 du SH, sous-position 8544.42. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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