Code SH (HS) : appareils photo numériques et caméras de surveillance

Les produits décrits comme « appareils photo numériques et caméras de surveillance » sont généralement classés dans la position 8525 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8525Transmission apparatus for radio-broadcasting or television, whether or not incorporating reception apparatus or sound recording or reproducing apparatus; television cameras, digital cameras and video camera recorders

Sous-position habituelle

Television cameras; n.e.c. in item no 8525.8

Autres sous-positions de la position 8525

Transmission apparatus for radio-broadcasting or television, whether or not incorporating sound recording or reproducing apparatus, not incorporating reception apparatus
Transmission apparatus for radio-broadcasting or television, whether or not incorporating sound recording or reproducing apparatus, incorporating reception apparatus
Television cameras, digital cameras and video camera recorders; high-speed goods as specified in subheading note 1 to this chapter
Television cameras, digital cameras and video camera recorders; radiation-hardened or radiation-tolerant goods as specified in subheading note 2 to this chapter
Television cameras, digital cameras and video camera recorders; night vision goods as specified in subheading note 3 to this chapter

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « appareils photo numériques et caméras de surveillance » ?

Les produits décrits comme « appareils photo numériques et caméras de surveillance » sont généralement classés dans la position 8525 du SH, sous-position 8525.89. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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