Code SH (HS) : disques durs

Les produits décrits comme « disques durs » sont généralement classés dans la position 8471 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8471Automatic data processing machines and units thereof, magnetic or optical readers, machines for transcribing data onto data media in coded form and machines for processing such data, not elsewhere specified or included

Sous-position habituelle

Units of automatic data processing machines; storage units

Autres sous-positions de la position 8471

Automatic data processing machines; portable, weighing not more than 10kg, consisting of at least a central processing unit, a keyboard and a display
Automatic data processing machines; comprising in the same housing at least a central processing unit and an input and output unit, whether or not combined, n.e.c. in item no. 8471.30
Automatic data processing machines; presented in the form of systems, n.e.c. in item no. 8471.30 or 8471.41
Units of automatic data processing machines; processing units other than those of item no. 8471.41 or 8471.49, whether or not containing in the same housing one or two of the following types of unit: storage units, input units or output units
Units of automatic data processing machines; input or output units, whether or not containing storage units in the same housing
Units of automatic data processing machines; n.e.c. in item no. 8471.50, 8471.60 or 8471.70
Magnetic or optical readers, machines for transcribing data onto data media in coded form and machines for processing such data, not elsewhere specified or included

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

Autres produits de cette catégorie

Guides sur ce sujet

Produit à double usage ? Contrôle des exportations : ECCN, UE, Royaume-Uni, AsieComment vérifier si votre produit est un bien à double usage contrôlé : ECCN et EAR99, annexe I de l'UE, listes du Royaume-Uni, de la Corée, du…Règlement Machines (UE) 2023/1230 : ce qui change au 20 janvier 2027Comment le nouveau règlement Machines (UE) 2023/1230 remplace la directive Machines 2006/42/EC à partir du 20 janvier 2027 : notice d'instructions…Comment trouver le bon code HS : GRI 1 à 6, décisions et HS 2028Comment trouver un code HS : les Règles générales interprétatives (GRI 1 à 6), les assortiments de la GRI 3(b), les parties et accessoires, les…Décisions tarifaires contraignantes : BTI de l'UE, ATaR, CBP, Canada, JaponComment obtenir une décision juridiquement contraignante sur le code HS avant d'expédier : BTI de l'UE (3 ans, gratuit), Advance Tariff Rulings du…

Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « disques durs » ?

Les produits décrits comme « disques durs » sont généralement classés dans la position 8471 du SH, sous-position 8471.70. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

Autres outils gratuits

Partager avec un collègueWhatsApp LinkedIn X

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥