Code SH (HS) : téléviseurs
Les produits décrits comme « téléviseurs » sont généralement classés dans la position 8528 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-position habituelle
- Reception apparatus for television, whether or not incorporating radio-broadcast receivers or sound or video recording or reproducing apparatus; incorporating a colour video display or screen
Autres sous-positions de la position 8528
- Monitors; cathode-ray tube, capable of directly connecting to and designed for use with an automatic data processing machine of heading 84.71
- Monitors; cathode-ray tube, n.e.c. in subheading 8528.42, whether or not colour
- Monitors; other than cathode-ray tube; capable of directly connecting to and designed for use with an automatic data processing machine of heading 84.71
- Monitors other than cathode-ray tube; n.e.c. in subheading 8528.52, whether or not colour
- Projectors; capable of directly connecting to and designed for use with an automatic data processing machine of heading 84.71
- Projectors; n.e.c. in subheading 8528.62, whether or not colour
- Reception apparatus for television, whether or not incorporating radio-broadcast receivers or sound or video recording or reproducing apparatus; not designed to incorporate a video display or screen
- Reception apparatus for television, whether or not incorporating radio-broadcast receivers or sound or video recording or reproducing apparatus; incorporating a monochrome video display or screen
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « téléviseurs » ?
Les produits décrits comme « téléviseurs » sont généralement classés dans la position 8528 du SH, sous-position 8528.72. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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