Code SH (HS) : meubles

Sous-position habituelle

• 9403.60 Furniture; wooden, other than for office, kitchen or bedroom use

Autres sous-positions de la position 9403

• 9403.10 Furniture; metal, for office use
• 9403.20 Furniture; metal, other than for office use
• 9403.30 Furniture; wooden, for office use
• 9403.40 Furniture; wooden, for kitchen use
• 9403.50 Furniture; wooden, for bedroom use
• 9403.70 Furniture; plastic
• 9403.82 Furniture; of bamboo
• 9403.83 Furniture; of rattan
• 9403.89 Furniture; of cane, osier, or similar materials (other than bamboo or rattan)
• 9403.91 Furniture; parts, of wood
• 9403.99 Furniture; parts, of other than wood

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 94, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 94