Code SH (HS) : verres à boire

Les produits décrits comme « verres à boire » sont généralement classés dans la position 7013 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 7013Glassware of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than of heading no. 7010 or 7018)

Sous-position habituelle

Glassware; drinking glasses (not stemware), other than of lead crystal or glass-ceramics
Stemware drinking glasses, other than of lead crystal or glass-ceramics

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 7013

Glassware; of a kind used for table, kitchen, toilet, office, indoor decoration or similar purposes (other than of heading no. 7010 or 7018), of glass-ceramics
Stemware drinking glasses, of lead crystal
Glassware; drinking glasses (not stemware), of lead crystal
Glassware of a kind used for table or kitchen purposes (not drinking glasses), of lead crystal
Glassware of a kind used for table or kitchen purposes (not drinking glasses), of glass having a linear coefficient of expansion not exceeding 5 x 10 (to the minus 6), (or 0.000005) per Kelvin within a temperature range of 0-300 degrees C
Glassware of a kind used for table or kitchen purposes (not drinking glasses or of glass-ceramics), of glass n.e.c. in item no. 7013.4
Glassware; n.e.c. in heading no. 7013, of lead crystal
Glassware; n.e.c. in heading no. 7013, other than of lead crystal

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 70, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 70

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « verres à boire » ?

Les produits décrits comme « verres à boire » sont généralement classés dans la position 7013 du SH, sous-position 7013.37 / 7013.28. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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