Code SH (HS) : poignées et charnières de porte

Les produits décrits comme « poignées et charnières de porte » sont généralement classés dans la position 8302 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8302Base metal mountings, fittings and similar articles for furniture, doors, staircases, windows, trunks, chests etc, castors with mountings of base metal, automatic door closers of base metal

Sous-position habituelle

Mountings, fittings and similar articles; of base metal, suitable for buildings
Hinges; suitable for furniture, doors, staircases, windows, blinds, coachwork, saddlery, trunks, chests, caskets or the like, of base metal

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 8302

Castors; with mountings, of base metal
Mountings, fittings and similar articles; for motor vehicles, of base metal
Mountings, fittings and similar articles; suitable for furniture of base metal
Mountings, fittings and similar articles; suitable for other than buildings or furniture, of base metal
Hat-racks, hat-pegs, brackets and similar fixtures, of base metal
Automatic door closures; of base metal

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 83, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 83

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « poignées et charnières de porte » ?

Les produits décrits comme « poignées et charnières de porte » sont généralement classés dans la position 8302 du SH, sous-position 8302.41 / 8302.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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