Code SH (HS) : marqueurs et surligneurs

Les produits décrits comme « marqueurs et surligneurs » sont généralement classés dans la position 9608 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9608Pens; ball-point, felt tipped, other porous tipped pens; fountain pens, stylograph pens duplicating stylos, propelling or sliding pencils; parts of the foregoing, excluding those of heading no. 9609

Sous-position habituelle

Pens; felt tipped and other porous-tipped pens and markers

Autres sous-positions de la position 9608

Pens; ball point
Pens; fountain, stylograph and other pens
Pencils; propelling or sliding
Pen and pencil sets; of articles from two or more of the foregoing sub-headings
Pens; ball-point, refills comprising the ball point and ink-reservoir
Pens; nibs and nib points
Pens and pencils; duplicating stylos, pen-holders, pencil-holders, and similar holders, parts of the articles of heading 9608, including caps and clips

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 96, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 96

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « marqueurs et surligneurs » ?

Les produits décrits comme « marqueurs et surligneurs » sont généralement classés dans la position 9608 du SH, sous-position 9608.20. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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