Code SH (HS) : cadenas et serrures

Les produits décrits comme « cadenas et serrures » sont généralement classés dans la position 8301 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8301Padlocks and locks (key, combination, electrically operated) of base metal; clasps and frames with clasps incorporating locks, of base metal, keys for any or the foregoing articles, of base metal

Sous-position habituelle

Padlocks; (key, combination or electrically operated), of base metal
Locks; (other than those for motor vehicles or furniture), (key, combination or electrically operated), of base metal

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 8301

Locks; of a kind used for motor vehicles (key, combination or electrically operated), of base metal
Locks; of a kind used for furniture (key, combination or electrically operated), of base metal
Clasps and frames with clasps; incorporating locks, of base metal
Locks; parts of padlocks, locks, clasps and frames with clasps incorporating locks, of base metal
Keys; presented separately, of base metal

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 83, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 83

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « cadenas et serrures » ?

Les produits décrits comme « cadenas et serrures » sont généralement classés dans la position 8301 du SH, sous-position 8301.10 / 8301.40. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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