Code SH (HS) : montres-bracelets

Les produits décrits comme « montres-bracelets » sont généralement classés dans la position 9102 / 9101 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 9102Wrist-watches, pocket-watches, stop-watches and other watches, other than those of heading no. 9101

Position 9101Wrist-watches, pocket-watches, stop-watches and other watches; with case of precious metal or of metal clad with precious metal

Sous-positions de la position 9102 / 9101

Wrist-watches; electrically operated, with or without a stop-watch, with case of precious metal or of metal clad with precious metal, with mechanical display only
Wrist-watches; electrically operated, with or without a stop-watch, with case of precious metal or metal clad with precious metal, without mechanical display
Wrist-watches; (not electrically operated), automatic winding, whether or not incorporating a stop-watch facility, case of precious metal or of metal clad with precious metal
Wrist-watches; (not electrically operated), (not automatic winding), whether or not incorporating a stop-watch facility, case of precious metal or of metal clad with precious metal
Pocket-watches and other watches, including stop-watches; (excluding wrist-watches), with case of precious metal or of metal clad with precious metal, electrically operated
Pocket-watches and other watches, including stop-watches; (excluding wrist-watches), with case of precious metal or of metal clad with precious metal, not electrically operated
Wrist-watches; electrically operated, with or without a stop-watch, (other than those of heading no. 9101) with mechanical display only
Wrist-watches; electrically operated, with or without a stop-watch, (other than those of heading no. 9101) with opto-electronic display only
Wrist-watches; electrically operated, with or without a stop-watch, (other than those of heading no. 9101) without mechanical or opto-electronic display
Wrist-watches; whether or not incorporating a stop-watch facility, with automatic winding
Wrist-watches; whether or not incorporating a stop-watch facility, with other than automatic winding
Pocket watches and other watches, including stop-watches; (excluding wrist-watches), other than those of heading no. 9101, electrically operated
Pocket watches and other watches, including stop-watches; (excluding wrist-watches), other than those of heading no. 9101, other than electrically operated

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 91, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 91

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « montres-bracelets » ?

Les produits décrits comme « montres-bracelets » sont généralement classés dans la position 9102 / 9101 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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