Code SH (HS) : barbecues

Sous-position habituelle

• 7321.11 Cooking appliances and plate warmers; for gas fuel or for both gas and other fuels, of iron or steel
• 7321.19 Cooking appliances and plate warmers; for solid fuel and fuels other than gas or liquid, of iron or steel

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 7321

• 7321.12 Cooking appliances and plate warmers; for liquid fuel, of iron or steel
• 7321.81 Domestic appliances; non-electric, (other than cookers and plate warmers), for gas fuel or for both gas and other fuels, of iron or steel
• 7321.82 Domestic appliances; non-electric, (other than cookers and plate warmers), for liquid fuel, of iron or steel
• 7321.89 Domestic appliances; non-electric, (other than cookers and plate warmers), for solid fuel and fuels other than gas or liquid, of iron or steel
• 7321.90 Domestic appliances; non-electric, parts thereof, of iron or steel

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

1. Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
2. Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 73, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
3. Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 73