Code HS des cosmétiques : 3304, 3401, masques en tissu, assortiments

Chapitre 33 : quelle position pour quel produit

Le chapitre 33 du Système harmonisé (HS 2022) couvre les huiles essentielles et résinoïdes et les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques. Les cosmétiques finis relèvent des positions 33.03 à 33.07 ; les positions 33.01 et 33.02 couvrent les huiles essentielles et les mélanges de substances odoriférantes utilisés comme matières premières.

La Note 3 prévoit que les positions 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits, mélangés ou non, propres à servir de marchandises de ces positions et conditionnés en emballages du type de ceux utilisés pour la vente au détail pour cet usage (à l'exception des eaux distillées aromatiques et des solutions aqueuses d'huiles essentielles). Ainsi, une huile végétale pure en flacon de vente au détail pour les soins de la peau ou des cheveux peut être un produit du chapitre 33, alors que la même huile en vrac se classe dans sa propre position.

La Note 4 prévoit que l'expression « produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques » de la position 33.07 s'applique notamment aux sachets odorants ; aux préparations odoriférantes agissant par combustion ; aux papiers parfumés et papiers imprégnés ou enduits de cosmétiques ; aux solutions pour verres de contact ou pour yeux artificiels ; aux ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de cosmétiques ; et aux préparations de toilette pour animaux.

• 33.03 : parfums et eaux de toilette, comme l'eau de parfum et l'eau de toilette.
• 33.04 : produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y compris les préparations antisolaires ou pour bronzage ; préparations pour manucures ou pédicures. Sous-positions : 3304.10 maquillage des lèvres, 3304.20 maquillage des yeux, 3304.30 manucure ou pédicure, 3304.91 poudres, même compactes, et 3304.99 autres, qui reçoit les crèmes, lotions, toniques, sérums, essences, fonds de teint, BB crèmes et écrans solaires.
• 33.05 : préparations capillaires : 3305.10 shampooings, 3305.20 pour l'ondulation ou le défrisage permanents, 3305.30 laques pour cheveux, 3305.90 autres, comme les après-shampooings et les soins capillaires.
• 33.06 : hygiène buccale ou dentaire : 3306.10 dentifrices, 3306.20 fils dentaires en emballages individuels de détail, 3306.90 autres, comme les bains de bouche.
• 33.07 : 3307.10 préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, 3307.20 déodorants corporels et antisudoraux, 3307.30 sels parfumés et autres préparations pour le bain, 3307.41 et 3307.49 préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, et 3307.90 autres, y compris les dépilatoires et les papiers et nontissés imprégnés de la Note 4.

Nettoyants : position 34.01 ou chapitre 33 ?

La Note 1 b) du chapitre 33 exclut le savon et les autres produits de la position 34.01. Cette position couvre le savon et les produits tensioactifs organiques utilisés comme savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ou moulés (3401.11 pour la toilette, y compris les produits médicamenteux) ; les « produits et préparations organiques tensioactifs pour le lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème et conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon » (3401.30) ; et le papier, l'ouate, le feutre et les nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent. Une mousse nettoyante, un nettoyant visage, un gel douche ou un savon liquide pour les mains à base de tensioactifs relève donc normalement de la 3401.30, et non de la 3304.99.

Pour les cheveux, les dents, le rasage et le bain, la règle joue en sens inverse : la Note 1 c) du chapitre 34 maintient les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour le bain dans les positions 33.05, 33.06 et 33.07, même s'ils contiennent du savon ou d'autres agents de surface organiques. Les démaquillants, comme les huiles nettoyantes, les baumes et les eaux micellaires, demandent un examen au cas par cas de la formule et de l'usage du produit.

Le choix peut modifier le droit. Dans le Customs Tariff du Canada, par exemple, le taux NPF (MFN) est de 6,5 % pour la 3304.99.90 mais nul (en franchise) pour la 3401.30.

Masques en tissu, disques cosmétiques et lingettes

Comme la Note 4 vise les nontissés et les papiers imprégnés de cosmétiques, les masques en tissu (sheet masks) et les disques imbibés d'une lotion tonique, d'une essence ou d'un sérum renvoient à la 3307.90. La décision tarifaire anticipée 600012325 du HMRC (valable du 26 février 2025 au 25 février 2028) a classé un masque en tissu pour le visage en sachet dans la 3307 90 00 00, en citant les Notes 3 et 4 du chapitre 33 et l'avis de classement 3307.90/4 de l'OMD (WCO). La décision HQ 966960 (2004) des douanes américaines (CBP) a classé des lingettes solaires dans la 3307.90.00, parce que le nontissé ne fait que porter le cosmétique.

La pratique n'est pas uniforme. La décision de New York N308615 de la CBP (14 janvier 2020) a classé des masques en papier saturés de liquide dans la 3304.99.5000, sans examiner la Note 4. Aux États-Unis, la différence compte : la 3304.99.50.00 a un taux général en franchise, tandis que la 3307.90.00 a un taux général de 5,4 %. Si vous expédiez des masques en tissu en volume, consultez les décisions récentes du pays de destination ou demandez la vôtre.

Les masques à rincer et les masques de nuit en tubes, pots, flacons ou sachets sont des préparations de soins de la peau de la 3304.99 dans les décisions du HMRC. Les lingettes imprégnées de savon ou de détergent relèvent de la 3401.11 si elles sont destinées à la toilette ; les lingettes et disques porteurs d'un cosmétique relèvent de la 3307.90 ; les disques et lingettes de coton simples, non imprégnés, se classent comme textiles ou papier, et non comme cosmétiques.

Cosmétique ou médicament (position 30.04) ?

La position 33.04 couvre les préparations pour la peau « autres que les médicaments », et la position 30.04 couvre les médicaments à usage thérapeutique ou prophylactique, présentés sous forme de doses ou sous des formes ou conditionnements pour la vente au détail. Les notes du chapitre 30 excluent à leur tour les préparations des positions 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Un principe actif ou une allégation apaisante ou anti-imperfections ne fait pas, à lui seul, basculer un cosmétique dans le chapitre 30.

Le classement douanier est distinct du statut réglementaire. Les États-Unis réglementent les écrans solaires comme des médicaments sans ordonnance, et pourtant la position 33.04 nomme les préparations antisolaires et pour bronzage. Une catégorie d'autorisation comme les cosmétiques fonctionnels de Corée ou les quasi-drugs du Japon ne décide pas non plus du code HS.

Exemples tirés de textes officiels et de décisions : les savons médicamenteux en barres restent dans la 3401.11, dont le libellé inclut les produits médicamenteux, et la décision 600012386 du HMRC a classé un masque anti-imperfections dans la 3304 99 00 00. Un produit fabriqué et présenté pour traiter ou prévenir une maladie peut être un médicament de la 30.04 ; où passe la limite dépend de la composition et de la présentation, donc consultez les Notes explicatives et les décisions, et obtenez une décision si le droit de douane ou l'autorisation en dépend.

Accessoires, emballages, kits et assortiments

Les accessoires ne sont pas des cosmétiques. Les pinceaux de maquillage sont des pinceaux pour l'application des cosmétiques (9603.30) ; les brosses à cheveux, à ongles et à cils sont des brosses de toilette pour usage sur la personne (9603.29) ; les houppettes et tampons pour l'application de cosmétiques ou de produits de toilette relèvent de la 9616.20. Les miroirs en verre relèvent de la 70.09 et les assortiments de voyage pour la toilette personnelle de la 96.05.

Selon la GRI 5 b), les emballages du type normalement utilisé pour les marchandises, comme les flacons, pots, tubes et sachets, se classent avec le produit, sauf s'ils sont manifestement susceptibles d'un emploi répété. Les contenants vides expédiés seuls se classent selon leur matière et leur type, par exemple les flacons en plastique en 3923.30 et les bouteilles et pots en verre en 7010.90.

Les kits et les assortiments-cadeaux relèvent de la GRI 3 b). Les lignes directrices de la CBP posent trois conditions : au moins deux articles différents qui relèveraient, prima facie, de positions différentes ; conditionnés ensemble pour répondre à un besoin particulier ou exercer une activité déterminée ; et conditionnés pour la vente directe aux utilisateurs sans reconditionnement. Si toutes sont remplies, l'ensemble prend le code de l'article qui lui confère son caractère essentiel : par exemple, si le fard à paupières confère son caractère essentiel à un assortiment palette et pinceau, l'assortiment relève de la 3304.20. Si les articles répondent à des besoins différents, classez chacun séparément. Les articles d'une même sous-position n'ont pas besoin de règle des assortiments : la décision 600012502 du HMRC a classé un assortiment crème pour les mains et masque pour les lèvres dans la 3304 99 00 00.

Codes nationaux, droits de douane et décisions contraignantes

Les pays ajoutent des chiffres et des taux après le code HS à 6 chiffres. Pour la 3304.99 : HTSUS américain 3304.99.50.00 (hors vaseline conditionnée pour la vente au détail, 3304.99.10.00), taux général en franchise ; Royaume-Uni 3304 99 00 00 ; Nomenclature combinée de l'UE 3304 99 00 ; Canada 3304.99.90, taux NPF (MFN) de 6,5 %. Vérifiez le tarif de destination en vigueur à la date d'importation.

Aux États-Unis, le taux général n'est qu'un début : des droits du chapitre 99 s'y ajoutent selon l'origine et la date. Les droits IEEPA ont pris fin le 20 février 2026, et depuis le 24 juillet 2026 un droit Section 301 s'applique aux marchandises de 60 économies (pour la Corée du Sud et le Japon, 12,5 % au total avec le taux général) ; consultez la note de Triplicate sur les droits de douane américains à l'importation pour les taux en vigueur.

Les décisions contraignantes donnent de la certitude avant l'expédition : les décisions de la CBP en vertu du 19 CFR Part 177, consultables dans CROSS (rulings.cbp.gov) ; le renseignement tarifaire contraignant (RTC, BTI) de l'UE, valable 3 ans dans tous les pays de l'UE ; les décisions tarifaires anticipées du Royaume-Uni, valables 3 ans et publiées en ligne ; et les décisions anticipées des douanes japonaises (Japan Customs), publiées dans une base de données consultable. Le HS 2028 entre en vigueur le 1er janvier 2028. Les annonces de l'OMD sur ses principales modifications concernent les compléments alimentaires, les vaccins et les plastiques et ne mentionnent pas les cosmétiques, mais les marques qui vendent aussi des boissons au collagène ou d'autres compléments devraient revérifier ces codes, et tous les codes devraient être vérifiés par rapport aux tables de corrélation.