Modèle gratuit de certificat de poids (émis par l'exportateur)

Un certificat de poids indique le poids brut et le poids net d'une expédition, souvent colis par colis. Certains crédits documentaires et contrats acceptent un certificat émis et signé par le vendeur ; d'autres exigent un expert indépendant ou un peseur public. Ce modèle correspond au premier cas.

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Certificat de poids – Exemple rempli avec le générateur gratuit (données fictives)

Ce que couvre le modèle

Nom et adresse de l'exportateur, numéro et date du certificat
Acheteur ou donneur d'ordre, numéro de facture et, dans le cadre d'un crédit, numéro de L/C
Navire ou vol, numéro de B/L ou d'AWB et numéros de conteneurs
Marques et numéros, nombre et nature des colis
Poids brut, net et tare pour chaque ligne de colis, avec les totaux calculés
Méthode ou lieu de pesage, si le crédit ou le contrat l'exige
Une certification que les poids sont exacts
Nom, titre et signature d'une personne habilitée

Sources

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Qui peut l'émettre

Si le crédit documentaire désigne l'émetteur, par exemple un expert indépendant, seul le certificat de cette partie convient. S'il n'en désigne aucun, toute partie, y compris le bénéficiaire, peut l'émettre, selon l'ICC Banking Commission (Technical Advisory Briefing No. 8, 2023) ; un certificat émis par le vendeur peut néanmoins ne pas satisfaire le contrat de vente, alors convenez-en avec l'acheteur. Comme les autres certificats présentés dans le cadre d'un crédit, il doit être signé (ISBP 821, paragraphe A3).

Brut, net et tare, identiques partout

Le poids brut est celui des marchandises avec leur emballage, le poids net celui des marchandises seules, et la tare celui de l'emballage. Utilisez les mêmes poids, unités et nombres de colis que dans la liste de colisage, la facture commerciale et le document de transport : selon l'article 14(d) des UCP 600, les données de documents différents n'ont pas à être identiques mais ne doivent pas se contredire.

À ne pas confondre avec la VGM

La masse brute vérifiée (VGM) que la SOLAS exige pour chaque conteneur chargé comprend la tare du conteneur et est transmise au transporteur avant le chargement. Un certificat de poids décrit la cargaison pour l'acheteur, la banque ou la douane. Gardez les deux distincts et veillez à ce qu'ils ne se contredisent pas.

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'un certificat de poids à l'export ?

Un document indiquant le poids brut et le poids net des marchandises expédiées, souvent colis par colis, signé par la partie qui les a pesées ou, lorsque le crédit ou le contrat le permet, par le vendeur.

L'exportateur peut-il émettre son propre certificat de poids dans le cadre d'un crédit documentaire ?

Oui, si le crédit ne précise pas qui doit l'émettre : toute partie, y compris le bénéficiaire, peut alors l'émettre (ICC Technical Advisory Briefing No. 8). Si le crédit désigne un expert indépendant ou un peseur public, le certificat doit émaner de cette partie.

Quelle est la différence entre une liste de poids et un certificat de poids ?

Une liste de poids indique le poids de chaque colis, un peu comme une liste de colisage. Un certificat de poids certifie les poids. Un crédit peut demander l'un ou l'autre ; présentez le document qu'il désigne, avec des données qui concordent avec celles des autres documents.

Un certificat de poids est-il la même chose que la VGM ?

Non. La VGM est la masse brute vérifiée d'un conteneur chargé, tare du conteneur comprise, déclarée au transporteur en vertu de la SOLAS avant le chargement. Un certificat de poids décrit la cargaison elle-même.

Un certificat de poids doit-il porter une date et une signature ?

Il doit être signé (ISBP 821, paragraphe A3). La nécessité d'une date dépend de ce qu'il certifie (paragraphe A4) ; dater le certificat est donc le choix prudent.

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