CPT: Port payé jusqu'à (Incoterms® 2020)
En CPT, le vendeur paie le fret jusqu'à la destination convenue, mais les risques passent à l'acheteur bien plus tôt, lors de la remise de la marchandise au premier transporteur dans le pays du vendeur.
En bref
Comment l'écrire
CPT + le lieu de destination convenu + Incoterms 2020, par exemple : CPT Lagos Incoterms 2020. Il est prudent de préciser aussi où a lieu la livraison, par exemple « delivery at Incheon Airport ».
Ce que fait le vendeur
- Dédouane la marchandise à l'export.
- Conclut et paie le contrat de transport jusqu'à la destination convenue.
- Remet la marchandise au premier transporteur : c'est à ce moment qu'ont lieu la livraison et le transfert des risques.
- Remet à l'acheteur le document de transport habituel et l'avise que la marchandise est en route.
Ce que fait l'acheteur
- Supporte les risques dès la remise au premier transporteur.
- Assure la marchandise pendant le transport s'il souhaite une couverture ; ce n'est pas obligatoire.
- Paie le déchargement à destination, sauf si le contrat de transport du vendeur l'inclut.
- Dédouane la marchandise à l'import et paie les droits et taxes.
Quand l'utiliser
CPT convient aux conteneurs, au fret aérien et au transport multimodal lorsque le vendeur obtient de bons taux de fret mais ne veut pas supporter les risques du transport. C'est l'équivalent tous modes de CFR.
Erreurs fréquentes
- L'acheteur qui croit que le vendeur supporte les risques jusqu'à l'arrivée. Le vendeur paie le fret, mais c'est l'acheteur qui supporte les risques pendant le transport et qui devrait s'assurer.
- N'indiquer que la destination. Comme les risques passent au départ, convenez précisément de l'endroit où la marchandise est remise.
- Se disputer ensuite sur les frais à destination. Les frais couverts par le contrat de transport du vendeur restent à la charge du vendeur.
CPT ou CIP
Les deux règles sont identiques, sauf qu'en CIP le vendeur doit en plus souscrire une assurance au profit de l'acheteur, avec une couverture tous risques ICC (A). Choisissez CIP quand l'acheteur attend une marchandise assurée, ou quand un crédit documentaire exige un document d'assurance.
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Les 11 règles Incoterms 2020
Questions fréquentes
Où les risques sont-ils transférés en CPT ?
Lorsque le vendeur remet la marchandise au premier transporteur dans le pays d'expédition, et non à la destination indiquée dans la règle.
CPT inclut-il l'assurance ?
Non. En CPT, aucune des parties n'est tenue de s'assurer. Comme l'acheteur supporte les risques pendant le transport, c'est généralement lui qui souscrit une couverture.