CPT ou CIP (Incoterms 2020)
Les deux règles sont identiques, sauf qu'en CIP le vendeur doit en plus souscrire une assurance au profit de l'acheteur, avec une couverture tous risques ICC (A). Choisissez CIP quand l'acheteur attend une marchandise assurée, ou quand un crédit documentaire exige un document d'assurance.
Côte à côte
| CPT · Port payé jusqu'à | CIP · Port payé, assurance comprise, jusqu'à | |
|---|---|---|
| Transport | Tous modes | Tous modes |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur | Remise au premier transporteur dans le pays d'expédition | Remise au premier transporteur dans le pays d'expédition |
| Transport principal payé par | Vendeur | Vendeur |
| Assurance Différent | Non obligatoire | Le vendeur doit assurer : ICC (A), 110 % de la valeur |
| Dédouanement export | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| CPT | CIP | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à la remise de la marchandise au premier transporteur, même s'il paie le fret jusqu'à destination. | Supporte tous les risques jusqu'à la remise de la marchandise au premier transporteur. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu de souscrire une assurance. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour souscrire une assurance. | Souscrit, à ses propres frais, une assurance marchandises couvrant au minimum les Institute Cargo Clauses (A), tous risques, pour au moins 110 % du prix du contrat dans la devise du contrat, de la livraison au moins jusqu'au lieu de destination convenu, et remet à l'acheteur la police ou le certificat. Ajoute, à la demande et aux frais de l'acheteur, une couverture guerre ou grèves, si elle est disponible. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, le fret et les autres frais du contrat de transport, y compris le chargement, tous frais de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, le fret, la prime d'assurance, tous frais de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. |
Quand utiliser chaque règle
CPT
CPT convient aux conteneurs, au fret aérien et au transport multimodal lorsque le vendeur obtient de bons taux de fret mais ne veut pas supporter les risques du transport. C'est l'équivalent tous modes de CFR.
CIP
CIP convient aux produits manufacturés expédiés par conteneur, par avion ou par messagerie express lorsque l'acheteur veut une livraison assurée. C'est l'équivalent tous modes de CIF, mais avec un niveau d'assurance plus élevé.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Où les risques sont-ils transférés en CPT ?
Lorsque le vendeur remet la marchandise au premier transporteur dans le pays d'expédition, et non à la destination indiquée dans la règle.
Quelle assurance CIP exige-t-il ?
Une assurance marchandises aux conditions des Institute Cargo Clauses (A), le niveau tous risques, pour au moins 110 % de la valeur du contrat, dans la devise du contrat, depuis la livraison jusqu'à la destination convenue au moins.
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