FCA ou FOB (Incoterms 2020)
En FOB, les risques ne passent que lorsque la marchandise est à bord du navire. Avec des conteneurs, le vendeur les remet au terminal plusieurs jours plus tôt et ne peut plus les protéger : FCA, où les risques passent lors de la remise, est donc mieux adapté au transport par conteneur.
Côte à côte
| FCA · Franco transporteur | FOB · Franco à bord | |
|---|---|---|
| Transport Différent | Tous modes | Maritime et fluvial |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur Différent | Remise au transporteur de l'acheteur au lieu convenu | À bord du navire au port d'embarquement |
| Transport principal payé par | Acheteur | Acheteur |
| Assurance | Non obligatoire | Non obligatoire |
| Dédouanement export | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| FCA | FOB | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Livre au transporteur ou à une autre personne désignée par l'acheteur au lieu convenu : si c'est dans les locaux du vendeur, en chargeant la marchandise sur le véhicule de l'acheteur ; en tout autre lieu, en la mettant à la disposition du transporteur sur le véhicule du vendeur, prête à être déchargée. | Livre en plaçant la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au point de chargement indiqué par l'acheteur au port d'embarquement convenu, ou se procure une marchandise ainsi livrée ; si aucun point n'est indiqué, le vendeur peut en choisir un. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à la livraison. | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord du navire. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Fournit, à ses frais, la preuve de livraison usuelle et aide l'acheteur à obtenir un document de transport. Si le transporteur de l'acheteur a remis au vendeur un connaissement « à bord », le transmet à l'acheteur, souvent par l'intermédiaire des banques dans le cadre d'un crédit documentaire. | Fournit, à ses frais, la preuve usuelle que la marchandise est à bord et aide l'acheteur à obtenir un document de transport. |
| A7/B7 Dédouanement export et import | Accomplit et paie le dédouanement export : licence d'exportation, autorisation de sûreté à l'export, inspection avant expédition et autres autorisations officielles. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement en transit et à l'import. | Accomplit et paie le dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement en transit et à l'import. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, la preuve de livraison usuelle ainsi que les droits, taxes et frais du dédouanement export. | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, y compris le chargement, la preuve de livraison et le dédouanement export. |
| A10/B10 Avis | Donne à l'acheteur un avis suffisant que la marchandise a été livrée, ou que le transporteur désigné ne l'a pas prise en charge à temps. | Donne à l'acheteur un avis suffisant que la marchandise a été livrée, ou que le navire ne l'a pas prise en charge à temps. |
Quand utiliser chaque règle
FCA
FCA convient à tous les modes de transport et c'est la règle recommandée par l'ICC pour les envois en conteneur, où la marchandise est remise à un terminal avant le chargement. Elle donne à l'acheteur la maîtrise du transport tout en laissant les formalités d'export au vendeur, qui les connaît le mieux.
FOB
FOB est prévu pour le transport maritime et fluvial où la marchandise est chargée directement à bord, comme le vrac et les marchandises conventionnelles. Il est aussi très utilisé pour les conteneurs, mais l'ICC recommande FCA pour les envois en conteneur.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Peut-on utiliser FCA pour le fret maritime ?
Oui. FCA peut s'utiliser pour tous les modes de transport, y compris maritime. C'est la règle que l'ICC recommande à la place de FOB pour le fret maritime conteneurisé.
FOB inclut-il le fret ?
Non. En FOB, l'acheteur réserve et paie le fret maritime. Le prix du vendeur couvre la marchandise livrée à bord au port d'embarquement.
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