DAP ou DPU (Incoterms 2020)
Dans les deux cas, la livraison a lieu à destination. En DAP, la marchandise est livrée prête à être déchargée et c'est l'acheteur qui décharge ; en DPU, le vendeur décharge et en supporte le risque.
Côte à côte
| DAP · Rendu au lieu de destination | DPU · Rendu au lieu de destination déchargé | |
|---|---|---|
| Transport | Tous modes | Tous modes |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur Différent | Au lieu de destination convenu, prête à être déchargée | Au lieu de destination convenu, déchargée |
| Transport principal payé par | Vendeur | Vendeur |
| Assurance | Non obligatoire | Non obligatoire |
| Dédouanement export | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination Différent | Acheteur | Vendeur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| DAP | DPU | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Livre en mettant la marchandise à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport d'arrivée, prête à être déchargée, au point convenu, le cas échéant, au lieu de destination convenu, à la date convenue ou dans le délai convenu. | Décharge la marchandise du moyen de transport d'arrivée et la met à la disposition de l'acheteur au point convenu, le cas échéant, au lieu de destination convenu, à la date convenue ou dans le délai convenu. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit livrée au lieu convenu, prête à être déchargée. | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit déchargée au lieu convenu, y compris pendant le déchargement. |
| A4/B4 Transport | Conclut ou organise, à ses propres frais, le transport jusqu'au lieu de destination convenu, ou jusqu'au point convenu dans ce lieu ; selon les Incoterms 2020, il peut aussi utiliser son propre moyen de transport. | Conclut ou organise, à ses propres frais, le transport jusqu'au lieu de destination convenu, ou jusqu'au point convenu dans ce lieu ; il peut aussi utiliser son propre moyen de transport. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu envers l'acheteur de souscrire une assurance. Le vendeur supporte les risques jusqu'à la livraison ; il assure donc généralement lui-même le transport. | N'est pas tenu envers l'acheteur de souscrire une assurance. Le vendeur supporte les risques jusqu'à ce que la marchandise soit déchargée ; il assure donc généralement lui-même le transport. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, le transport jusqu'à destination, le dédouanement export et de transit, et le déchargement seulement si son contrat de transport l'inclut. | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, y compris le transport, le déchargement au lieu convenu, et le dédouanement export et de transit. |
Quand utiliser chaque règle
DAP
DAP convient aux vendeurs qui veulent proposer un prix rendu tout en laissant les formalités d'import à l'acheteur, qui connaît sa propre douane. Cette règle est courante pour le transport routier, la messagerie express et les livraisons de conteneurs porte-à-porte.
DPU
Utilisez DPU lorsque le vendeur peut organiser le déchargement à destination, par exemple par l'intermédiaire de son propre agent ou avec un transporteur qui décharge. Le lieu peut être n'importe où, pas seulement un terminal.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Qui paie les droits d'importation en DAP ?
L'acheteur. En DAP, le vendeur livre à destination, mais le dédouanement import, les droits et les taxes sont à la charge de l'acheteur.
Qu'est devenu DAT ?
DAT (Rendu au terminal) des Incoterms 2010 a été renommé DPU en 2020, et le lieu peut désormais être tout endroit où la marchandise peut être déchargée, pas seulement un terminal.
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