FOB ou CIF (Incoterms 2020)
Dans les deux cas, les risques passent lorsque la marchandise est à bord au port d'embarquement. En FOB, l'acheteur paie le fret maritime et l'assurance ; en CIF, le vendeur paie le fret jusqu'au port de destination et une assurance minimale.
Côte à côte
| FOB · Franco à bord | CIF · Coût, assurance et fret | |
|---|---|---|
| Transport | Maritime et fluvial | Maritime et fluvial |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur | À bord du navire au port d'embarquement | À bord du navire au port d'embarquement |
| Transport principal payé par Différent | Acheteur | Vendeur |
| Assurance Différent | Non obligatoire | Le vendeur doit assurer : ICC (C), 110 % de la valeur |
| Dédouanement export | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| FOB | CIF | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Livre en plaçant la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au point de chargement indiqué par l'acheteur au port d'embarquement convenu, ou se procure une marchandise ainsi livrée ; si aucun point n'est indiqué, le vendeur peut en choisir un. | Livre en plaçant la marchandise à bord du navire au port d'embarquement, ou se procure une marchandise ainsi livrée. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord du navire. | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord. |
| A4/B4 Transport | N'est pas tenu de conclure le contrat de transport ; si les parties en sont convenues, le vendeur le conclut aux conditions usuelles, aux risques et aux frais de l'acheteur. Respecte les exigences de sûreté liées au transport jusqu'à la livraison. | Conclut ou se procure le transport aux conditions usuelles, par l'itinéraire usuel, sur un navire du type normalement utilisé, du port d'embarquement jusqu'au port de destination convenu ; respecte les exigences de sûreté liées au transport. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu de souscrire une assurance. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour souscrire une assurance. | Souscrit, à ses propres frais, une assurance marchandises couvrant au minimum les Institute Cargo Clauses (C), pour au moins 110 % du prix du contrat dans la devise du contrat, de la livraison au moins jusqu'au port de destination convenu, et remet à l'acheteur la police ou le certificat. À la demande et aux frais de l'acheteur, ajoute une couverture plus large, telle que les Institute Cargo Clauses (A) ou (B), ou une couverture guerre ou grèves, si elle est disponible. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Fournit, à ses frais, la preuve usuelle que la marchandise est à bord et aide l'acheteur à obtenir un document de transport. | Fournit, à ses frais, le document de transport usuel jusqu'au port de destination convenu. Il doit couvrir la marchandise, être daté dans la période d'expédition, permettre à l'acheteur de réclamer la marchandise à destination et, sauf convention contraire, de la vendre en cours de route ; un connaissement négociable est remis à l'acheteur en jeu complet d'originaux. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, y compris le chargement, la preuve de livraison et le dédouanement export. | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, le chargement et le fret maritime, la prime d'assurance, tous frais de déchargement au port de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. |
| A10/B10 Avis | Donne à l'acheteur un avis suffisant que la marchandise a été livrée, ou que le navire ne l'a pas prise en charge à temps. | Avise l'acheteur que la marchandise a été livrée, et lui donne tout avis dont il a besoin pour la réceptionner. |
Quand utiliser chaque règle
FOB
FOB est prévu pour le transport maritime et fluvial où la marchandise est chargée directement à bord, comme le vrac et les marchandises conventionnelles. Il est aussi très utilisé pour les conteneurs, mais l'ICC recommande FCA pour les envois en conteneur.
CIF
CIF est courant pour les matières premières et pour les ventes payées par crédit documentaire, où la banque veut voir un document d'assurance. Il est réservé au transport maritime et fluvial ; pour les conteneurs, l'ICC recommande CIP.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
FOB inclut-il le fret ?
Non. En FOB, l'acheteur réserve et paie le fret maritime. Le prix du vendeur couvre la marchandise livrée à bord au port d'embarquement.
Quelle assurance CIF exige-t-il ?
Une assurance marchandises aux conditions des Institute Cargo Clauses (C) au minimum, pour 110 % de la valeur du contrat, dans la devise du contrat, couvrant la marchandise depuis la livraison jusqu'au port de destination au moins.
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