CIF ou CIP (Incoterms 2020)
CIF est réservé au transport maritime et n'exige qu'une couverture minimale ICC (C). CIP convient à tous les modes, y compris les conteneurs et l'aérien, et exige une couverture tous risques ICC (A).
Côte à côte
| CIF · Coût, assurance et fret | CIP · Port payé, assurance comprise, jusqu'à | |
|---|---|---|
| Transport Différent | Maritime et fluvial | Tous modes |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur Différent | À bord du navire au port d'embarquement | Remise au premier transporteur dans le pays d'expédition |
| Transport principal payé par | Vendeur | Vendeur |
| Assurance Différent | Le vendeur doit assurer : ICC (C), 110 % de la valeur | Le vendeur doit assurer : ICC (A), 110 % de la valeur |
| Dédouanement export | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| CIF | CIP | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Livre en plaçant la marchandise à bord du navire au port d'embarquement, ou se procure une marchandise ainsi livrée. | Livre en remettant la marchandise au transporteur avec lequel le vendeur a contracté, au point convenu du lieu de livraison, ou se procure une marchandise ainsi livrée. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord. | Supporte tous les risques jusqu'à la remise de la marchandise au premier transporteur. |
| A4/B4 Transport | Conclut ou se procure le transport aux conditions usuelles, par l'itinéraire usuel, sur un navire du type normalement utilisé, du port d'embarquement jusqu'au port de destination convenu ; respecte les exigences de sûreté liées au transport. | Conclut ou se procure le transport aux conditions usuelles, par un itinéraire usuel et de la manière habituelle, du lieu de livraison jusqu'au lieu de destination convenu ; respecte les exigences de sûreté liées au transport. |
| A5/B5 Assurance | Souscrit, à ses propres frais, une assurance marchandises couvrant au minimum les Institute Cargo Clauses (C), pour au moins 110 % du prix du contrat dans la devise du contrat, de la livraison au moins jusqu'au port de destination convenu, et remet à l'acheteur la police ou le certificat. À la demande et aux frais de l'acheteur, ajoute une couverture plus large, telle que les Institute Cargo Clauses (A) ou (B), ou une couverture guerre ou grèves, si elle est disponible. | Souscrit, à ses propres frais, une assurance marchandises couvrant au minimum les Institute Cargo Clauses (A), tous risques, pour au moins 110 % du prix du contrat dans la devise du contrat, de la livraison au moins jusqu'au lieu de destination convenu, et remet à l'acheteur la police ou le certificat. Ajoute, à la demande et aux frais de l'acheteur, une couverture guerre ou grèves, si elle est disponible. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Fournit, à ses frais, le document de transport usuel jusqu'au port de destination convenu. Il doit couvrir la marchandise, être daté dans la période d'expédition, permettre à l'acheteur de réclamer la marchandise à destination et, sauf convention contraire, de la vendre en cours de route ; un connaissement négociable est remis à l'acheteur en jeu complet d'originaux. | Si c'est l'usage ou sur demande, fournit à ses frais le document de transport usuel pour le transport convenu. Lorsque c'est convenu ou d'usage, il doit permettre à l'acheteur de réclamer la marchandise à destination et de la vendre en cours de route ; un document négociable en plusieurs originaux est remis à l'acheteur en jeu complet. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, le chargement et le fret maritime, la prime d'assurance, tous frais de déchargement au port de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, le fret, la prime d'assurance, tous frais de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. |
Quand utiliser chaque règle
CIF
CIF est courant pour les matières premières et pour les ventes payées par crédit documentaire, où la banque veut voir un document d'assurance. Il est réservé au transport maritime et fluvial ; pour les conteneurs, l'ICC recommande CIP.
CIP
CIP convient aux produits manufacturés expédiés par conteneur, par avion ou par messagerie express lorsque l'acheteur veut une livraison assurée. C'est l'équivalent tous modes de CIF, mais avec un niveau d'assurance plus élevé.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Quelle assurance CIF exige-t-il ?
Une assurance marchandises aux conditions des Institute Cargo Clauses (C) au minimum, pour 110 % de la valeur du contrat, dans la devise du contrat, couvrant la marchandise depuis la livraison jusqu'au port de destination au moins.
Quelle assurance CIP exige-t-il ?
Une assurance marchandises aux conditions des Institute Cargo Clauses (A), le niveau tous risques, pour au moins 110 % de la valeur du contrat, dans la devise du contrat, depuis la livraison jusqu'à la destination convenue au moins.
Autres outils gratuits
Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥
Vous préférez sans publicité ? Pro retire toutes les publicités · 1 $/mois