EXW ou FCA (Incoterms 2020)
En FCA dans les locaux du vendeur, le vendeur charge aussi la marchandise sur le camion de l'acheteur et la dédouane à l'export. Cette petite différence supprime les deux principaux problèmes d'EXW, et c'est pourquoi l'ICC oriente les opérateurs du commerce international vers FCA.
Côte à côte
| EXW · À l'usine | FCA · Franco transporteur | |
|---|---|---|
| Transport | Tous modes | Tous modes |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur Différent | Dans les locaux du vendeur, marchandise mise à disposition, non chargée | Remise au transporteur de l'acheteur au lieu convenu |
| Transport principal payé par | Acheteur | Acheteur |
| Assurance | Non obligatoire | Non obligatoire |
| Dédouanement export Différent | Acheteur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| EXW | FCA | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Met la marchandise à la disposition de l'acheteur au point convenu, le cas échéant, au lieu convenu, sans la charger sur un véhicule d'enlèvement, à la date convenue ou dans le délai convenu. | Livre au transporteur ou à une autre personne désignée par l'acheteur au lieu convenu : si c'est dans les locaux du vendeur, en chargeant la marchandise sur le véhicule de l'acheteur ; en tout autre lieu, en la mettant à la disposition du transporteur sur le véhicule du vendeur, prête à être déchargée. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques de perte ou de dommage jusqu'à ce que la marchandise soit mise à disposition. | Supporte tous les risques jusqu'à la livraison. |
| A4/B4 Transport | N'a aucune obligation d'organiser le transport. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour l'organiser, y compris les exigences de sûreté. | N'est pas tenu de conclure le contrat de transport ; si les parties en sont convenues, le vendeur le conclut aux conditions usuelles, aux risques et aux frais de l'acheteur. Respecte les exigences de sûreté liées au transport jusqu'à la livraison. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Aucune obligation envers l'acheteur. | Fournit, à ses frais, la preuve de livraison usuelle et aide l'acheteur à obtenir un document de transport. Si le transporteur de l'acheteur a remis au vendeur un connaissement « à bord », le transmet à l'acheteur, souvent par l'intermédiaire des banques dans le cadre d'un crédit documentaire. |
| A7/B7 Dédouanement export et import | Aucune obligation de dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement à l'export, en transit et à l'import. | Accomplit et paie le dédouanement export : licence d'exportation, autorisation de sûreté à l'export, inspection avant expédition et autres autorisations officielles. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement en transit et à l'import. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit mise à disposition, sauf ceux que paie l'acheteur. | Paie tous les frais jusqu'à la livraison, la preuve de livraison usuelle ainsi que les droits, taxes et frais du dédouanement export. |
| A10/B10 Avis | Donne à l'acheteur tout avis dont il a besoin pour prendre livraison. | Donne à l'acheteur un avis suffisant que la marchandise a été livrée, ou que le transporteur désigné ne l'a pas prise en charge à temps. |
Quand utiliser chaque règle
EXW
EXW convient aux ventes intérieures, ou aux acheteurs qui disposent de leur propre transitaire et de leur propre commissionnaire en douane dans le pays du vendeur. Pour la plupart des ventes internationales, FCA est le choix le plus sûr, car c'est alors le vendeur qui dédouane à l'export, ce qu'un acheteur étranger ne peut souvent pas faire.
FCA
FCA convient à tous les modes de transport et c'est la règle recommandée par l'ICC pour les envois en conteneur, où la marchandise est remise à un terminal avant le chargement. Elle donne à l'acheteur la maîtrise du transport tout en laissant les formalités d'export au vendeur, qui les connaît le mieux.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Qui paie le chargement en EXW ?
L'acheteur. Le vendeur n'est pas tenu de charger. Si le personnel du vendeur charge le camion, le risque de dommages pendant le chargement reste à l'acheteur, sauf disposition contraire du contrat.
Peut-on utiliser FCA pour le fret maritime ?
Oui. FCA peut s'utiliser pour tous les modes de transport, y compris maritime. C'est la règle que l'ICC recommande à la place de FOB pour le fret maritime conteneurisé.
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