EXW ou FOB (Incoterms 2020)
En EXW, le vendeur se contente de mettre la marchandise à disposition dans ses locaux ; l'acheteur la charge, la dédouane à l'export et organise tout le transport. En FOB, le vendeur dédouane la marchandise à l'export, l'amène au port et la charge à bord du navire que l'acheteur a réservé, et les risques passent une fois la marchandise à bord. FOB ne convient qu'au transport maritime et fluvial.
Côte à côte
| EXW · À l'usine | FOB · Franco à bord | |
|---|---|---|
| Transport Différent | Tous modes | Maritime et fluvial |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur Différent | Dans les locaux du vendeur, marchandise mise à disposition, non chargée | À bord du navire au port d'embarquement |
| Transport principal payé par | Acheteur | Acheteur |
| Assurance | Non obligatoire | Non obligatoire |
| Dédouanement export Différent | Acheteur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| EXW | FOB | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A2/B2 Livraison et prise de livraison | Met la marchandise à la disposition de l'acheteur au point convenu, le cas échéant, au lieu convenu, sans la charger sur un véhicule d'enlèvement, à la date convenue ou dans le délai convenu. | Livre en plaçant la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur, au point de chargement indiqué par l'acheteur au port d'embarquement convenu, ou se procure une marchandise ainsi livrée ; si aucun point n'est indiqué, le vendeur peut en choisir un. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques de perte ou de dommage jusqu'à ce que la marchandise soit mise à disposition. | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord du navire. |
| A4/B4 Transport | N'a aucune obligation d'organiser le transport. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour l'organiser, y compris les exigences de sûreté. | N'est pas tenu de conclure le contrat de transport ; si les parties en sont convenues, le vendeur le conclut aux conditions usuelles, aux risques et aux frais de l'acheteur. Respecte les exigences de sûreté liées au transport jusqu'à la livraison. |
| A6/B6 Document de livraison ou de transport | Aucune obligation envers l'acheteur. | Fournit, à ses frais, la preuve usuelle que la marchandise est à bord et aide l'acheteur à obtenir un document de transport. |
| A7/B7 Dédouanement export et import | Aucune obligation de dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement à l'export, en transit et à l'import. | Accomplit et paie le dédouanement export. Le cas échéant, aide l'acheteur, à sa demande, à ses risques et à ses frais, avec les documents et informations nécessaires au dédouanement en transit et à l'import. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit mise à disposition, sauf ceux que paie l'acheteur. | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, y compris le chargement, la preuve de livraison et le dédouanement export. |
| A10/B10 Avis | Donne à l'acheteur tout avis dont il a besoin pour prendre livraison. | Donne à l'acheteur un avis suffisant que la marchandise a été livrée, ou que le navire ne l'a pas prise en charge à temps. |
Quand utiliser chaque règle
EXW
EXW convient aux ventes intérieures, ou aux acheteurs qui disposent de leur propre transitaire et de leur propre commissionnaire en douane dans le pays du vendeur. Pour la plupart des ventes internationales, FCA est le choix le plus sûr, car c'est alors le vendeur qui dédouane à l'export, ce qu'un acheteur étranger ne peut souvent pas faire.
FOB
FOB est prévu pour le transport maritime et fluvial où la marchandise est chargée directement à bord, comme le vrac et les marchandises conventionnelles. Il est aussi très utilisé pour les conteneurs, mais l'ICC recommande FCA pour les envois en conteneur.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Qui paie le chargement en EXW ?
L'acheteur. Le vendeur n'est pas tenu de charger. Si le personnel du vendeur charge le camion, le risque de dommages pendant le chargement reste à l'acheteur, sauf disposition contraire du contrat.
FOB inclut-il le fret ?
Non. En FOB, l'acheteur réserve et paie le fret maritime. Le prix du vendeur couvre la marchandise livrée à bord au port d'embarquement.
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