CFR ou CIF (Incoterms 2020)
Les deux règles sont identiques, sauf pour l'assurance. En CIF, le vendeur doit en plus souscrire une assurance minimale ICC (C) à 110 % de la valeur ; en CFR, personne n'y est tenu.
Côte à côte
| CFR · Coût et fret | CIF · Coût, assurance et fret | |
|---|---|---|
| Transport | Maritime et fluvial | Maritime et fluvial |
| Livraison et transfert des risques à l'acheteur | À bord du navire au port d'embarquement | À bord du navire au port d'embarquement |
| Transport principal payé par | Vendeur | Vendeur |
| Assurance Différent | Non obligatoire | Le vendeur doit assurer : ICC (C), 110 % de la valeur |
| Dédouanement export | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement import et droits | Acheteur | Acheteur |
| Déchargement à destination | Acheteur | Acheteur |
Où le risque et les coûts passent du vendeur à l'acheteur
VendeurAcheteur
Origine → Transport principal → Destination. Schéma simplifié : le point exact est le lieu désigné écrit après la règle. La ligne des coûts indique qui paie le transport principal et, en DDP, les droits et taxes à l'importation.
Obligations du vendeur comparées (A1–A10)
| CFR | CIF | |
|---|---|---|
| A1/B1 Obligations générales | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. | Fournit la marchandise et la facture commerciale conformément au contrat, ainsi que toute autre preuve de conformité que celui-ci exige. Les documents peuvent être sur papier ou électroniques si les parties en sont convenues ou si tel est l'usage. |
| A3/B3 Transfert des risques | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, même s'il paie le fret jusqu'au port de destination. | Supporte tous les risques jusqu'à ce que la marchandise soit à bord. |
| A5/B5 Assurance | N'est pas tenu de souscrire une assurance. À la demande, aux risques et aux frais de l'acheteur, lui fournit les informations dont il a besoin pour souscrire une assurance. | Souscrit, à ses propres frais, une assurance marchandises couvrant au minimum les Institute Cargo Clauses (C), pour au moins 110 % du prix du contrat dans la devise du contrat, de la livraison au moins jusqu'au port de destination convenu, et remet à l'acheteur la police ou le certificat. À la demande et aux frais de l'acheteur, ajoute une couverture plus large, telle que les Institute Cargo Clauses (A) ou (B), ou une couverture guerre ou grèves, si elle est disponible. |
| A9/B9 Répartition des frais | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, le chargement et le fret maritime, tous frais de déchargement au port de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. | Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord, le chargement et le fret maritime, la prime d'assurance, tous frais de déchargement au port de déchargement et de transit que le contrat de transport met à la charge du vendeur, le document de transport et le dédouanement export. |
Quand utiliser chaque règle
CFR
CFR convient aux envois maritimes de matières premières en vrac et de marchandises diverses lorsque le vendeur obtient de meilleurs taux de fret que l'acheteur. Pour les conteneurs, CPT est l'équivalent tous modes recommandé par l'ICC.
CIF
CIF est courant pour les matières premières et pour les ventes payées par crédit documentaire, où la banque veut voir un document d'assurance. Il est réservé au transport maritime et fluvial ; pour les conteneurs, l'ICC recommande CIP.
Comparer d'autres règles
Un résumé en langage courant des Incoterms® 2020 pour un usage quotidien. Le texte complet des règles est publié par la Chambre de commerce internationale (ICC), et c'est la rédaction de votre contrat qui fait foi. Incoterms® est une marque déposée de l'ICC.
Guides sur ce sujet
Questions fréquentes
Qui assure la marchandise en CFR ?
Personne n'y est obligé. Comme l'acheteur supporte les risques dès le chargement, c'est généralement lui qui souscrit l'assurance marchandises.
Quelle assurance CIF exige-t-il ?
Une assurance marchandises aux conditions des Institute Cargo Clauses (C) au minimum, pour 110 % de la valeur du contrat, dans la devise du contrat, couvrant la marchandise depuis la livraison jusqu'au port de destination au moins.
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