Code SH (HS) : machines de découpe laser

Les produits décrits comme « machines de découpe laser » sont généralement classés dans la position 8456 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8456Machine-tools; for working any material by removal of material, by laser or other light or photon beam, ultrasonic, electro-discharge, electro-chemical, electron beam, ionic-beam, or plasma arc processes; water-jet cutting machines

Sous-position habituelle

Machine-tools; for working any material by removal of material; operated by laser

Autres sous-positions de la position 8456

Machine-tools; for working any material by removal of material; operated by other light or photon beam processes (not laser)
Machine-tools; for working any material by removal of material, operated by ultrasonic processes
Machine-tools; for working any material by removal of material, operated by electro-discharge processes
Machine tools; for working any material by removal of material; operated by plasma arc processes;
Machine tools; for working any material by removal of material; operated by water-jet cutting machines
Machine tools; for working any material by removal of material; operated by other processes n.e.c. in heading 8456

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

Autres produits de cette catégorie

Guides sur ce sujet

Produit à double usage ? Contrôle des exportations : ECCN, UE, Royaume-Uni, AsieComment vérifier si votre produit est un bien à double usage contrôlé : ECCN et EAR99, annexe I de l'UE, listes du Royaume-Uni, de la Corée, du…Règlement Machines (UE) 2023/1230 : ce qui change au 20 janvier 2027Comment le nouveau règlement Machines (UE) 2023/1230 remplace la directive Machines 2006/42/EC à partir du 20 janvier 2027 : notice d'instructions…Comment trouver le bon code HS : GRI 1 à 6, décisions et HS 2028Comment trouver un code HS : les Règles générales interprétatives (GRI 1 à 6), les assortiments de la GRI 3(b), les parties et accessoires, les…Décisions tarifaires contraignantes : BTI de l'UE, ATaR, CBP, Canada, JaponComment obtenir une décision juridiquement contraignante sur le code HS avant d'expédier : BTI de l'UE (3 ans, gratuit), Advance Tariff Rulings du…

Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « machines de découpe laser » ?

Les produits décrits comme « machines de découpe laser » sont généralement classés dans la position 8456 du SH, sous-position 8456.11. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

Autres outils gratuits

Partager avec un collègueWhatsApp LinkedIn X

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥