Code SH (HS) : ascenseurs

Les produits décrits comme « ascenseurs » sont généralement classés dans la position 8428 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8428Lifting, handling, loading or unloading machinery; n.e.c. in heading no. 8425, 8426 or 8427 (e.g. lifts, escalators, conveyors, teleferics)

Sous-positions de la position 8428

Lifts and skip hoists
Elevators and conveyors; pneumatic
Elevators and conveyors; continuous-action, for goods and materials, specially designed for underground use, n.e.c. in item no. 8428.20
Elevators and conveyors; continuous-action, for goods or materials, bucket type, n.e.c. in item no. 8428.20 or 8428.31
Elevators and conveyors; continuous-action, for goods or materials, belt type, n.e.c. in item no. 8428.20 or 8428.31
Elevators and conveyors; continuous-action, for goods or materials, n.e.c. in item no. 8428.20, 8428.31, 8428.32 or 8428.33
Escalators and moving walkways
Teleferics, chair-lifts, ski-draglines, traction mechanisms for funiculars
Industrial robots
Lifting, handling, loading or unloading machinery; n.e.c. in heading no. 8425, 8426, 8427 or 8428

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « ascenseurs » ?

Les produits décrits comme « ascenseurs » sont généralement classés dans la position 8428 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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