Code SH (HS) : engrais à base d'urée

Les produits décrits comme « engrais à base d'urée » sont généralement classés dans la position 3102 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 3102Fertilizers; mineral or chemical, nitrogenous

Sous-position habituelle

Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, urea, whether or not in aqueous solution

Autres sous-positions de la position 3102

Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, ammonium sulphate
Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, other than ammonium sulphate
Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, ammonium nitrate, whether or not in aqueous solution
Fertilizers, mineral or chemical; ammonium nitrate with calcium carbonate or other inorganic non-fertilizing substances, mixtures thereof
Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, sodium nitrate
Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, double salts and mixtures of calcium nitrate and ammonium nitrate
Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, mixtures of urea and ammonium nitrate in aqueous or ammoniacal solution
Fertilizers, mineral or chemical; nitrogenous, other kinds including mixtures not specified in the foregoing subheadings

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 31, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 31

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « engrais à base d'urée » ?

Les produits décrits comme « engrais à base d'urée » sont généralement classés dans la position 3102 du SH, sous-position 3102.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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