Code SH (HS) : huile lubrifiante

Les produits décrits comme « huile lubrifiante » sont généralement classés dans la position 2710 / 3403 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 2710Petroleum oils and oils from bituminous minerals, not crude; preparations n.e.c, containing by weight 70% or more of petroleum oils or oils from bituminous minerals; these being the basic constituents of the preparations; waste oils

Position 3403Lubricating preparations and those used in oil or grease treatment of textile and similar materials; excluding preparations containing 70% or more (by weight) of petroleum or bituminous mineral oils

Sous-position habituelle

Petroleum oils and oils from bituminous minerals, not containing biodiesel, not crude, not waste oils; preparations n.e.c, containing by weight 70% or more of petroleum oils or oils from bituminous minerals; not light oils and preparations

Autres sous-positions de la position 2710 / 3403

Petroleum oils and oils from bituminous minerals, not containing biodiesel, not crude, not waste oils; preparations n.e.c, containing by weight 70% or more of petroleum oils or oils from bituminous minerals; light oils and preparations
Petroleum oils and oils from bituminous minerals, containing biodiesel, not crude, not waste oils; preparations n.e.c, containing by weight 70% or more of petroleum oils or oils from bituminous minerals
Waste Oils; of petroleum or obtained from bituminous minerals, not crude; and preparations n.e.c., weight 70% or preparations of the same, containing polychlorinated biphenyls (PCBs), polychorinated terphenyls (PCTs) or polybrominated biphenyls (PBBs)
Waste Oils; of petroleum or obtained from bituminous minerals, not crude and preparations n.e.c., weight 70% or preparations of the same, not containing polychlorinated biphenyls (PCBs), polychorinated terphenyls (PCTs) or polybrominated biphenyls (PBBs)
Lubricating preparations; for the treatment of textile and similar materials (leather, furskins etc), containing less than 70% (by weight) of petroleum oils or oils obtained from bituminous minerals
Lubricating preparations; (other than for the treatment of textile and similar materials), containing less than 70% (by weight) of petroleum oils or oils obtained from bituminous minerals
Lubricating preparations; for the treatment of textile and similar materials (leather, furskins etc), (not containing petroleum oils or oils obtained from bituminous minerals)
Lubricating preparations; other than for the treatment of textile and similar materials, not containing petroleum oils or oils obtained from bituminous minerals

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 27 / 34, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 27 Chapitre 34

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « huile lubrifiante » ?

Les produits décrits comme « huile lubrifiante » sont généralement classés dans la position 2710 / 3403 du SH, sous-position 2710.19. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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