Code SH (HS) : acide citrique
Les produits décrits comme « acide citrique » sont généralement classés dans la position 2918 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-position habituelle
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), citric acid
Autres sous-positions de la position 2918
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), lactic acid, its salts and esters
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), tartaric acid
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function); salts and esters of tartaric acid
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), salts and esters of citric acid
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), gluconic acid, its salts and esters
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), 2,2-Diphenyl-2-hydroxyacetic acid (benzilic acid)
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), chlorobenzilate (ISO)
- Acids; carboxylic acids, (with alcohol function but without other oxygen function), other than lactic, tartaric, citric, and gluconic acids and their salts and esters
- Acids; carboxylic acids, (with phenol function but without other oxygen function), salicylic acid and its salts
- Acids; carboxylic acids, (with phenol function but without other oxygen function), o-acetylsalicylic acid, its salts and esters
- Acids; carboxylic acids, (with phenol function but without other oxygen function), other esters of salicylic acid and its salts n.e.c. in item no. 2918.2
- Acids; carboxylic acids, (with phenol function but without other oxygen function), their anhydrides, halides, peroxides, peroxyacids and their derivatives, n.e.c. in item no. 2918.2
- Acids; carboxylic acids, (with aldehyde or ketone function but without other oxygen function), their anhydrides, halides, peroxides, peroxyacids and their derivatives
- Acids; carboxylic acids, with additional oxygen function (not alcohol, phenol, aldehyde or ketone) and their anhydrides, halides, peroxides and peroxyacids; 2,4,5-T (ISO) (2,4,5-trichlorophenoxyacetic acid), its salts and esters
- Acids; carboxylic acids, with additional oxygen function (not alcohol, phenol, aldehyde or ketone) and their anhydrides, halides, peroxides and peroxyacids; their halogenated, sulphonated, nitrated or nitrosated derivatives; other than 2,4,5-T (ISO)
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 29, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « acide citrique » ?
Les produits décrits comme « acide citrique » sont généralement classés dans la position 2918 du SH, sous-position 2918.14. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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