Code SH (HS) : contreplaqué
Les produits décrits comme « contreplaqué » sont généralement classés dans la position 4412 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.
Sous-positions de la position 4412
- Plywood, veneered panels and similar laminated wood; of bamboo
- Plywood; consisting only of sheets of wood (not bamboo), each ply 6mm or thinner, with at least one outer ply of tropical wood
- Plywood; with sheets of wood only; not bamboo; each ply 6mm or less, with at least one outer ply of alder, ash, beech, birch, cherry, chestnut, elm, eucalyptus, hickory, horse chestnut, lime, maple, oak, plane, poplar, aspen, robinia, tulipwood or walnut
- Plywood; consisting only of sheets of wood (not bamboo), each ply 6mm or thinner, with at least one outer ply of non-coniferous wood not listed in subheading 4412.33
- Plywood; consisting only of sheets of wood (not bamboo), each ply 6mm or thinner, with both outer plies of coniferous wood
- Plywood, veneered panels and similar laminated wood; laminated veneered lumber (LVL); with at least one outer ply of tropical wood
- Laminated veneered lumber (LVL); with at least one outer ply of non-coniferous wood
- Laminated veneered lumber (LVL); with both outer plies of coniferous wood
- Blockboard, laminboard and battenboard; with at least one outer layer of tropical wood
- Blockboard, laminboard and battenboard; with at least one outer ply of non-coniferous wood, (not containing particle board)
- Blockboard, laminboard and battenboard; with both outer plies of coniferous wood
- Plywood; n.e.c. in heading 4412, with at least one outer ply of tropical wood
- Plywood; n.e.c. in heading 4412, with at least one outer ply of non-coniferous wood
- Plywood; n.e.c. in heading 4412, with both outer plies of coniferous wood
Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.
Comment confirmer le code
- Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
- Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 44, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
- Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.
Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.
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Questions fréquentes
Quel est le code SH pour « contreplaqué » ?
Les produits décrits comme « contreplaqué » sont généralement classés dans la position 4412 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.
Le code SH est-il le même dans tous les pays ?
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.
Et si mon produit est différent ?
La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.
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