Code SH (HS) : bouteilles en plastique

Les produits décrits comme « bouteilles en plastique » sont généralement classés dans la position 3923 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 3923Plastic articles for the conveyance or packing of goods; stoppers, lids, caps and other closures of plastics

Sous-position habituelle

Plastics; carboys, bottles, flasks and similar articles, for the conveyance or packing of goods

Autres sous-positions de la position 3923

Plastics; boxes, cases, crates and similar articles for the conveyance or packing of goods
Ethylene polymers; sacks and bags (including cones), for the conveyance or packing of goods
Plastics; sacks and bags (including cones), for the conveyance or packing of goods, of plastics other than ethylene polymers
Plastics; spools, cops, bobbins and similar supports, for the conveyance or packing of goods
Plastics; stoppers, lids, caps and other closures, for the conveyance or packing of goods
Plastics; articles for the conveyance or packing of goods n.e.c. in heading no. 3923

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 39, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 39

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

Autres produits de cette catégorie

Guides sur ce sujet

Matériaux au contact des aliments dans l'UE : déclaration, migration, BPACe dont les exportateurs d'ustensiles de cuisine, de vaisselle, de bouteilles et d'emballages alimentaires ont besoin pour l'UE : le règlement…Comment trouver le bon code HS : GRI 1 à 6, décisions et HS 2028Comment trouver un code HS : les Règles générales interprétatives (GRI 1 à 6), les assortiments de la GRI 3(b), les parties et accessoires, les…Décisions tarifaires contraignantes : BTI de l'UE, ATaR, CBP, Canada, JaponComment obtenir une décision juridiquement contraignante sur le code HS avant d'expédier : BTI de l'UE (3 ans, gratuit), Advance Tariff Rulings du…

Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « bouteilles en plastique » ?

Les produits décrits comme « bouteilles en plastique » sont généralement classés dans la position 3923 du SH, sous-position 3923.30. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

Autres outils gratuits

Partager avec un collègueWhatsApp LinkedIn X

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥