Code SH (HS) : papier kraft

Les produits décrits comme « papier kraft » sont généralement classés dans la position 4804 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4804Uncoated kraft paper and paperboard, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803

Sous-position habituelle

Kraft paper and paperboard; kraftliner, uncoated, unbleached, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; kraftliner, uncoated, bleached, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 4804

Kraft paper and paperboard; sack kraft paper, uncoated, unbleached, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; sack kraft paper, uncoated, bleached, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; uncoated, unbleached, weight 150g/m2 or less, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; uncoated, bleached, weight 150g/m2 or less, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; uncoated, unbleached, weight more than 150g/m2 but less than 225g/m2, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; uncoated, weight between 150 and 225g/m2, bleached uniformly throughout, more than 95% of total fibre content consists of chemically processed wood fibres, in rolls or sheets
Kraft paper and paperboard; uncoated, weight more than 150g/m2 but less than 225g/m2, in rolls or sheets, n.e.c. in item no. 4804.4, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; uncoated, unbleached, weight 225g/m2 or more, in rolls or sheets, other than that of heading no. 4802 or 4803
Kraft paper and paperboard; uncoated, weight 225g/m2 or more, bleached uniformly throughout, more than 95% of total fibre content consists of chemically processed wood fibres, in rolls or sheets
Kraft paper and paperboard; uncoated, weight 225g/m2 or more, in rolls or sheets, n.e.c. in item no. 4804.5, other than that of heading no. 4802 or 4803

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 48, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 48

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

Autres produits de cette catégorie

Guides sur ce sujet

Comment trouver le bon code HS : GRI 1 à 6, décisions et HS 2028Comment trouver un code HS : les Règles générales interprétatives (GRI 1 à 6), les assortiments de la GRI 3(b), les parties et accessoires, les…Décisions tarifaires contraignantes : BTI de l'UE, ATaR, CBP, Canada, JaponComment obtenir une décision juridiquement contraignante sur le code HS avant d'expédier : BTI de l'UE (3 ans, gratuit), Advance Tariff Rulings du…

Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « papier kraft » ?

Les produits décrits comme « papier kraft » sont généralement classés dans la position 4804 du SH, sous-position 4804.11 / 4804.19. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

Autres outils gratuits

Partager avec un collègueWhatsApp LinkedIn X

Triplicate est gratuit et ne cesse de s'améliorer. Il vous a été utile ? Soutenir Triplicate ♥