Code SH (HS) : chauffe-eau solaires

Les produits décrits comme « chauffe-eau solaires » sont généralement classés dans la position 8419 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8419Machinery, plant (not domestic), or laboratory equipment; electrically heated or not, (excluding items in 85.14) for the treatment of materials by a process involving change of temperature; including instantaneous or non electric storage water heaters

Sous-position habituelle

Heaters; solar water heaters, non-electric

Autres sous-positions de la position 8419

Heaters; instantaneous gas water heaters, for domestic or other purposes
Heaters; instantaneous or storage water heaters, non-electric, (other than instantaneous gas or solar water heaters)
Sterilizers; for medical, surgical or laboratory use, not used for domestic purposes
Dryers; lyophilisation apparatus, freeze drying units and spray dryers, not used for domestic purposes
Dryers; for agricultural products, not used for domestic purposes
Dryers; for wood, paper pulp, paper or paperboard, not used for domestic purposes
Dryers; for products n.e.c. in heading no. 8419, not used for domestic purposes
Distilling or rectifying plant; not used for domestic purposes
Heat exchange units; not used for domestic purposes
Machinery; for liquefying air or gas, not used for domestic purposes
Machinery, plant and equipment; for making hot drinks, for cooking or heating food
Machinery, plant and laboratory equipment; for treating materials by change of temperature, other than for making hot drinks or cooking or heating food
Machinery, plant and laboratory equipment; parts of equipment for treating materials by a process involving a change of temperature

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « chauffe-eau solaires » ?

Les produits décrits comme « chauffe-eau solaires » sont généralement classés dans la position 8419 du SH, sous-position 8419.12. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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