Code SH (HS) : tuyaux en caoutchouc

Les produits décrits comme « tuyaux en caoutchouc » sont généralement classés dans la position 4009 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4009Tubes, pipes and hoses, of vulcanised rubber (other than hard rubber), with or without their fittings (e.g. joints, elbows, flanges)

Sous-position habituelle

Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, reinforced or otherwise combined only with metal, without fittings
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, reinforced or otherwise combined with materials other than metal or textiles, with fittings

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 4009

Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, not reinforced or otherwise combined with other materials, without fittings
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, not reinforced or otherwise combined with other materials, with fittings
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, reinforced or otherwise combined only with metal, with fittings
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, reinforced or otherwise combined only with textile materials, without fittings
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, reinforced or otherwise combined only with textile materials, with fittings
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), tubing, piping and hoses, reinforced or otherwise combined with materials other than metal or textiles, without fittings

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 40, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 40

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « tuyaux en caoutchouc » ?

Les produits décrits comme « tuyaux en caoutchouc » sont généralement classés dans la position 4009 du SH, sous-position 4009.21 / 4009.42. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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