Code SH (HS) : gobelets en papier

Les produits décrits comme « gobelets en papier » sont généralement classés dans la position 4823 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4823Paper, paperboard, cellulose wadding and webs of cellulose fibres; cut to size or shape, articles of paper pulp, paper and paper-board, cellulose wadding or webs of cellulose fibres, n.e.c. in chapter 48

Sous-position habituelle

Paper and paperboard; trays, dishes, plates, cups and the like, of paper or paperboard other than of bamboo

Autres sous-positions de la position 4823

Paper and paperboard; filter paper and paperboard
Paper and paperboard; rolls, sheets and dials, printed for self-recording apparatus
Paper and paperboard; trays, dishes, plates, cups and the like, of bamboo paper or paperboard
Paper pulp; moulded or pressed articles or paper pulp
Paper pulp, paper, paperboard, cellulose wadding or webs of cellulose fibres; articles n.e.c. in heading no. 4823

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 48, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 48

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « gobelets en papier » ?

Les produits décrits comme « gobelets en papier » sont généralement classés dans la position 4823 du SH, sous-position 4823.69. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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