Code SH (HS) : perceuses électriques

Les produits décrits comme « perceuses électriques » sont généralement classés dans la position 8467 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8467Tools; for working in the hand, pneumatic, hydraulic or with self-contained electric or non-electric motor

Sous-position habituelle

Tools; for working in the hand, with self-contained electric motor; drills of all kinds

Autres sous-positions de la position 8467

Tools; for working in the hand, pneumatic, rotary type (including combined rotary-percussion)
Tools; for working in the hand, pneumatic, other than rotary type
Tools; for working in the hand, with self-contained electric motor; saws
Tools; for working in the hand, with self-contained electric motor; other than saws and drills
Tools; for working in the hand, chain saws with self-contained non-electric motor
Tools; for working in the hand, (other than chain saws), hydraulic or with self-contained non-electric motor, (not pneumatic)
Tools; for working in the hand, parts of chain saws, with self-contained non-electric motor
Tools; for working in the hand, parts of pneumatic tools
Tools; for working in the hand, parts thereof for other than chain saws and pneumatic tools

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « perceuses électriques » ?

Les produits décrits comme « perceuses électriques » sont généralement classés dans la position 8467 du SH, sous-position 8467.21. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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