Code SH (HS) : machines de moulage par injection

Les produits décrits comme « machines de moulage par injection » sont généralement classés dans la position 8477 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8477Machinery; for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials, n.e.c. in this chapter

Sous-position habituelle

Machinery; injection-moulding machines, for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials

Autres sous-positions de la position 8477

Machinery; extruders, for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials
Machinery; blow moulding machines, for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials
Machinery; vacuum moulding machines and other thermoforming machines, for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials
Machinery; for moulding or retreading pneumatic tyres or for moulding or otherwise forming inner tubes
Machinery; for moulding or forming, for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials, n.e.c. in this chapter
Machinery; for working rubber or plastics or for the manufacture of products from these materials, n.e.c. in this chapter
Machinery; parts of the machines of heading no. 8477, n.e.c. in item no. 8477.90

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 84, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 84

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « machines de moulage par injection » ?

Les produits décrits comme « machines de moulage par injection » sont généralement classés dans la position 8477 du SH, sous-position 8477.10. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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