Code SH (HS) : sacs en polypropylène tissé

Les produits décrits comme « sacs en polypropylène tissé » sont généralement classés dans la position 6305 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 6305Sacks and bags, of a kind used for the packing of goods

Sous-position habituelle

Sacks and bags; of a kind used for the packing of goods, of man-made textile materials, of polyethylene or polypropylene strip or the like, not flexible intermediate bulk containers

Autres sous-positions de la position 6305

Sacks and bags; of a kind used for the packing of goods, of jute or of other textile bast fibres of heading no. 5303
Sacks and bags; of a kind used for the packing of goods, of cotton
Sacks and bags; of a kind used for the packing of goods, of man-made textile materials, flexible intermediate bulk containers
Sacks and bags; of a kind used for the packing of goods, of man-made textile materials, not of polyethylene or polypropylene strip or the like, not flexible intermediate bulk containers
Sacks and bags; of a kind used for the packing of goods, of textile materials (other than jute, cotton or man-made textile materials)

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 63, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 63

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « sacs en polypropylène tissé » ?

Les produits décrits comme « sacs en polypropylène tissé » sont généralement classés dans la position 6305 du SH, sous-position 6305.33. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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