Code SH (HS) : boîtes en fer-blanc

Les produits décrits comme « boîtes en fer-blanc » sont généralement classés dans la position 7310 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 7310Tanks, casks, drums, cans, boxes and similar containers, for any material (excluding compressed or liquefied gas), of iron or steel, capacity not exceeding 300l, whether or not lined or heat-insulated

Sous-position habituelle

Cans; which are to be closed by soldering or crimping, for any material (excluding compressed or liquefied gas), less than 50l capacity, of iron or steel

Autres sous-positions de la position 7310

Tanks, casks, drums, cans, boxes and similar containers, for any material (excluding compressed or liquefied gas), 50l or more capacity but not exceeding 300l
Tanks, casks, drums, boxes and similar containers for any material (excluding compressed or liquefied gas) less than 50l capacity, n.e.c. in item no. 7310.2, of iron or steel

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 73, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 73

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « boîtes en fer-blanc » ?

Les produits décrits comme « boîtes en fer-blanc » sont généralement classés dans la position 7310 du SH, sous-position 7310.21. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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