Code SH (HS) : pigment de dioxyde de titane

Les produits décrits comme « pigment de dioxyde de titane » sont généralement classés dans la position 3206 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 3206Colouring matter and preparations thereof n.e.c. in heading no. 3203, 3204, 3205; inorganic products, kind used as luminophores whether or not chemically defined

Sous-position habituelle

Colouring matter; pigments and preparations based on titanium dioxide, containing 80% or more by weight of titanium dioxide calculated on the dry matter

Autres sous-positions de la position 3206

Colouring matter; pigments and preparations based on titanium dioxide, containing less than 80% by weight of titanium dioxide calculated on the dry weight
Colouring matter; pigments and preparations based on chromium compounds
Colouring matter; ultramarine and preparations based thereon
Colouring matter; lithopone and other pigments and preparations based on zinc sulphide
Colouring matter; other preparations n.e.c. in item no. 3206.4
Colouring matter; inorganic products of a kind used as luminophores

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 32, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 32

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « pigment de dioxyde de titane » ?

Les produits décrits comme « pigment de dioxyde de titane » sont généralement classés dans la position 3206 du SH, sous-position 3206.11. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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