Code SH (HS) : joints toriques et joints en caoutchouc

Les produits décrits comme « joints toriques et joints en caoutchouc » sont généralement classés dans la position 4016 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4016Articles of vulcanised rubber other than hard rubber, n.e.c. in chapter 40

Sous-position habituelle

Rubber; vulcanised (other than hard rubber), gaskets, washers and other seals, of non-cellular rubber

Autres sous-positions de la position 4016

Rubber; vulcanised (other than hard rubber), moulded rubber mats and mats of non-rectangular shape made by cutting from the piece, of cellular rubber
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), floor coverings and mats, of non-cellular rubber
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), erasers, of non-cellular rubber
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), boat or dock fenders, whether or not inflatable, of non-cellular rubber
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), inflatable articles (other than boat or dock fenders), of non-cellular rubber
Rubber; vulcanised (other than hard rubber), articles n.e.c. in heading no. 4016, of non-cellular rubber

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 40, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 40

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « joints toriques et joints en caoutchouc » ?

Les produits décrits comme « joints toriques et joints en caoutchouc » sont généralement classés dans la position 4016 du SH, sous-position 4016.93. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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