Code SH (HS) : moteurs électriques

Les produits décrits comme « moteurs électriques » sont généralement classés dans la position 8501 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 8501Electric motors and generators (excluding generating sets)

Sous-positions de la position 8501

Electric motors; of an output not exceeding 37.5W
Electric motors; universal AC/DC of an output exceeding 37.5W
Electric motors and generators; DC, of an output not exceeding 750W
Electric motors and generators; DC, of an output exceeding 750W but not exceeding 75kW
Electric motors and generators; DC, of an output exceeding 75kW but not exceeding 375kW
Electric motors and generators; DC, of an output exceeding 375kW
Electric motors; AC motors, single-phase
Electric motors; AC motors, multi-phase, of an output not exceeding 750W
Electric motors; AC motors, multi-phase, of an output exceeding 750W but not exceeding 75kW
Electric motors; AC motors, multi-phase, of an output exceeding 75kW
Generators; AC generators, (alternators), other than photovoltaic generators, of an output not exceeding 75kVA
Electric generators; AC generators, (alternators), other than photovoltaic generators, of an output exceeding 75kVA but not exceeding 375kVA
Electric generators; AC generators, (alternators), other than photovoltaic generators, of an output exceeding 375kVA but not exceeding 750kVA
Electric generators; AC generators, (alternators), other than photovoltaic generators, of an output exceeding 750kVA
Electric generators; photovoltaic DC generators, of an output not exceeding 50W
Electric generators; photovoltaic DC generators, of an output exceeding 50W
Electric generators; (excluding generating sets), photovoltaic AC generators (alternators)

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 85, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 85

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « moteurs électriques » ?

Les produits décrits comme « moteurs électriques » sont généralement classés dans la position 8501 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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