Code SH (HS) : vis et boulons

Les produits décrits comme « vis et boulons » sont généralement classés dans la position 7318 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 7318Screws, bolts, nuts, coach screws, screw hooks, rivets, cotters, cotter-pins, washers (including spring washers) and similar articles, of iron or steel

Sous-position habituelle

Iron or steel; threaded screws and bolts n.e.c. in item no. 7318.1, whether or not with their nuts or washers

Autres sous-positions de la position 7318

Iron or steel; threaded coach screws
Iron or steel; threaded wood screws other than coach screws
Iron or steel; threaded screw hooks and screw rings
Iron or steel; threaded self-tapping screws
Iron or steel; threaded nuts
Iron or steel; threaded screws, bolts and nuts n.e.c. in item no. 7318.1
Iron or steel; non-threaded spring washers and other lock washers
Iron or steel; non-threaded washers, excluding spring and lock
Iron or steel; non-threaded rivets
Iron or steel; non-threaded cotters and cotter-pins
Iron or steel; non-threaded articles, n.e.c. in item no. 7318.2

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 73, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 73

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « vis et boulons » ?

Les produits décrits comme « vis et boulons » sont généralement classés dans la position 7318 du SH, sous-position 7318.15. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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