Code SH (HS) : bandes transporteuses

Les produits décrits comme « bandes transporteuses » sont généralement classés dans la position 4010 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 4010Conveyor or transmission belts or belting, of vulcanised rubber

Sous-position habituelle

Rubber; vulcanised, conveyor belts or belting, reinforced only with textile materials
Rubber; vulcanised, conveyor belts or belting, (reinforced with other than metal only or textile materials only)

Celle qui s'applique dépend de la matière, du conditionnement ou de la personne à qui le produit est destiné : lisez chaque libellé.

Autres sous-positions de la position 4010

Rubber; vulcanised, conveyor belts or belting, reinforced only with metal
Rubber; vulcanised, endless transmission belts of trapezoidal cross-section (V-belts), V-ribbed, of an outside circumference exceeding 60cm but not exceeding 180 cm
Rubber; vulcanised, endless transmission belts of trapezoidal cross-section (V-belts), other than V-ribbed, of an outside circumference exceeding 60cm but not exceeding 180 cm
Rubber; vulcanised, endless transmission belts of trapezoidal cross-section (V-belts), V-ribbed, of an outside circumference exceeding 180cm but not exceeding 240 cm
Rubber; vulcanised, endless transmission belts of trapezoidal cross-section (V-belts), other than V-ribbed, of an outside circumference exceeding 180cm but not exceeding 240 cm
Rubber; vulcanised, endless synchronous belts, of an outside circumference exceeding 60 cm but not exceeding 150 cm
Rubber; vulcanised, endless synchronous belts, of an outside circumference exceeding 150 cm but not exceeding 198 cm
Rubber; vulcanised, conveyor or transmission belts or belting, n.e.c. in heading no. 4010

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 40, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 40

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « bandes transporteuses » ?

Les produits décrits comme « bandes transporteuses » sont généralement classés dans la position 4010 du SH, sous-position 4010.12 / 4010.19. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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