Étiquettes de vêtements aux États-Unis (FTC) : composition, origine et numéro RN

Ce que l'étiquette doit indiquer

L'étiquette indique chaque fibre par son nom générique et son pourcentage en poids, par ordre de prédominance ; un produit à fibre unique peut porter la mention « All », par exemple « All Wool ». Les fibres de moins de 5 % sont généralement regroupées sous « other fiber » ou « other fibers », mais la laine et la laine recyclée doivent toujours être nommées, et une fibre de moins de 5 % peut être nommée si elle a une fonction précise. Les fermetures à glissière, boutons, perles et pièces en cuir ne sont pas comptés, et certaines garnitures et décorations peuvent être exclues.

L'étiquette indique aussi le pays d'origine et l'identité du fabricant ou du distributeur, par le nom de l'entreprise ou par le numéro RN enregistré auprès de la FTC. Toutes les informations obligatoires doivent être en anglais, lisibles, en lettres de même taille et non abrégées, sauf certains noms de pays ; d'autres langues peuvent être ajoutées.

Formulation du pays d'origine

• Produits importés : indiquez le pays où le produit a été transformé ou fabriqué, par exemple « Made in Vietnam » ; « Made in » n'est pas obligatoire, sauf si cela est nécessaire pour éviter toute confusion.
• « Made in U.S.A. » seulement si le produit est entièrement fabriqué aux États-Unis avec des matériaux américains.
• Fabriqué aux États-Unis avec du tissu importé : « Made in U.S.A. of imported fabric ».
• Articles plats comme les draps, les serviettes et les foulards : indiquez les deux, par exemple « Made in U.S.A. of fabric made in China ».
• Transformation dans deux pays : indiquez les deux, par exemple « Made in Sri Lanka, finished in U.S.A. ».
• Les catalogues et les sites web doivent indiquer « Made in U.S.A. and Imported », « Made in U.S.A. or Imported » ou, uniquement lorsque toutes les unités y satisfont, « Made in U.S.A. ».

Emplacement, tolérance et numéro RN

Sur les vêtements avec encolure, l'étiquette du pays d'origine se place à l'intérieur, au centre de l'encolure, à mi-chemin entre les coutures d'épaule, ou à côté d'une autre étiquette d'encolure ; sur les autres produits, l'étiquette doit être visible et accessible, par exemple à l'intérieur d'une ceinture. Le pays d'origine figure au recto de l'étiquette, tandis que la composition en fibres et l'identité de l'entreprise peuvent figurer au verso. Les étiquettes doivent rester fixées jusqu'à ce que le produit parvienne au consommateur.

Les pourcentages de fibres ont une tolérance de 3 points de pourcentage : une étiquette indiquant 40 % de coton couvre de 37 % à 43 %. Il n'y a aucune tolérance lorsque l'étiquette revendique une seule fibre. Le numéro RN est attribué par la FTC uniquement aux entreprises américaines qui fabriquent, importent, vendent ou manipulent d'une autre manière des produits en textile, en laine ou en fourrure ; il est facultatif, unique par entreprise et non transférable, et figure sur l'étiquette avec le préfixe « RN ». Les fabricants conservent les registres des informations de l'étiquette, et quiconque remplace des étiquettes conserve ses registres pendant trois ans.