Code SH (HS) : fibre de verre

Les produits décrits comme « fibre de verre » sont généralement classés dans la position 7019 du Système harmonisé. Choisissez la sous-position à 6 chiffres qui correspond à votre produit, puis ajoutez les chiffres nationaux du pays importateur.

Position 7019Glass fibres (including glass wool) and articles thereof (e.g. yarn, rovings, woven fabrics)

Sous-positions de la position 7019

Glass fibres; (including glass wool), chopped strands, of a length of not more than 50mm
Glass fibres; (including glass wool), rovings
Glass fibres; (including glass wool), yarns and slivers
Glass fibres; (including glass wool), mechanically bonded mats
Glass fibres; (including glass wool), chemically bonded mats
Glass fibres; (including glass wool), threads and mats, other than mechanically or chemically bonded mats
Glass fibres; mechanically bonded fabrics and closed woven fabrics of rovings
Glass fibres; non-woven mechanically bonded fabrics and closed fabrics of rovings
Glass fibres; mechanically bonded fabrics and closed woven fabrics, plain weave, of yarns, not coated or laminated (other than rovings)
Glass fibres; closed woven fabrics, plain weave, of yarns, coated or laminated, (other than rovings)
Glass fibres; open woven fabrics of a width not exceeding 30cm
Glass fibres; open woven fabrics of a width exceeding 30cm
Glass fibres; fabrics n.e.c. in item no. 7019.6
Glass fibres; chemically bonded fabrics
Glass fibres; chemically bonded fabrics, closed fabrics n.e.c. in heading 7019
Glass fibres; chemically bonded fabrics, open fabrics n.e.c. in heading 7019
Glass fibres; glass wool and articles thereof
Glass fibres; n.e.c. in heading no. 7019

Cliquez sur un code pour le copier. Les descriptions du SH sont affichées en anglais, langue de la nomenclature officielle.

Comment confirmer le code

Lisez les libellés de la position et des sous-positions ci-dessus et choisissez celui qui décrit de quoi votre produit est fait et à quoi il sert.
Consultez les notes de section et de chapitre du chapitre 70, qui peuvent inclure ou exclure certains produits.
Ajoutez les chiffres nationaux du tarif douanier du pays importateur (8 à 10 chiffres) et confirmez avec un commissionnaire en douane, ou demandez à la douane un renseignement tarifaire contraignant si le droit de douane est un enjeu.

Utiliser la recherche de code HS →Chapitre 70

Source : nomenclature HS 2022, niveau à 6 chiffres (UN Comtrade). Les descriptions sont en anglais, comme dans la nomenclature officielle. Les chiffres après le 6e diffèrent selon le pays.

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Questions fréquentes

Quel est le code SH pour « fibre de verre » ?

Les produits décrits comme « fibre de verre » sont généralement classés dans la position 7019 du SH ; la sous-position dépend de la matière et de l'usage du produit. Confirmez le code national complet dans le tarif douanier du pays importateur.

Le code SH est-il le même dans tous les pays ?

Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays qui utilisent le HS 2022. Chaque pays ajoute ses propres chiffres (généralement jusqu'à 8 ou 10) et fixe le taux de droit : vérifiez donc le tarif douanier du pays de destination.

Et si mon produit est différent ?

La matière, la fonction et la présentation du produit peuvent modifier la position. Cherchez votre propre description dans la recherche de code HS, lisez les notes de chapitre et, en cas de doute, demandez conseil à un commissionnaire en douane ou un avis de classement à l'administration des douanes.

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